CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 063 résultats pour « Longeane »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca69

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

APPELANTE INCIDENTE : ASSEDIC DE PICARDIE Boulevard Michel Strogoff BP 50017 BOVES 80331 LONGUEAU CEDEX représentées par Me Grégoire LAFARGE, avocat au barreau de PARIS, toque : T 10, substitué

Source officielle

Page 93 sur 204

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101503

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Y... indique : 'Le dépassement de la résistance élastique de la tôle du longeron peut avoir pour origine l'importante sollicitation de la masse du moteur sur le support moteur ; dépassement de la fréquence

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300465

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

l'incidence subie par la SA MAS en raison d'un problème de fondations imputable au titulaire du lot, la SA FORATECH et représente : - l'incidence financière pour modification des têtes de pieux et longrines

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101072

Cassation

25 novembre 2010

25 novembre 2010

qui correspond à une dépense d'entretien normal ; que Monsieur Y... produit une attestation de la CARROSSERIE ROVIRA qui déclare avoir aperçu le 6 août 2008 « une légère déformation sur l'embout du longeron

Source officielle
CC

civ1

613720a4cd580146773ecd92

Cassation

13 janvier 1987

13 janvier 1987

une première tranche de travaux, des mouvements du sol ont occasionné des tassements ayant affecté les dallages et les canalisations, et dans une seconde tranche, des canalisations, des bardages, longrines

Source officielle
CC

comm

6137235acd58014677408a8b

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

France, domiciliée bâtiment Alizé, Parc Longeray, 74370 Metz-Tessy, défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ac3

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

prendre en charge le coût de leur reproduction, - qu'enfin, la SAS CROIZET-POURTY, a dû, face à la défaillance manifeste de la SAS ICABE, faire réaliser de nouveaux plans de ferraillage de béton longrine

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2011923_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

E, présent sur place lors du contrôle et logeant à l'arrière du salon, ont indiqué de manière constante et concordante que Mme A est la seule à travailler dans le salon, que Mme B C n'est pas salariée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102387_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A B, représenté par Me Longeron, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2021 par lequel la préfète du Gard a refusé de lui renouveler un titre de séjour portant la mention " entrepreneur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2314477_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

A avait enfreint le règlement intérieur en logeant un tiers dans son logement. Il est, par conséquent, en application des dispositions précitées, occupant sans droit ni titre de ce logement.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01166_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

déclaré que " le père a peu respecté le droit de visite prévu par la précédente décision () appelle au dernier moment pour faire part d'empêchements () n'a pas de logement stable " et que la personne logeant

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02052_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Toutefois, le projet ne fait pas face à l'appartement et les arbres qui longent le trottoir permettent déjà de dissimuler une partie de l'immeuble existant, de sorte que l'impact visuel et lumineux de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2005602_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

sections d'armatures, l'implantation générale, les nomenclatures, façonnages, calepinages et quantités à commander relevaient de la maîtrise d'œuvre ; la commune confirme dans ses écriture que le poste longrine

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT01917_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

De plus, contrairement à ce que soutient Mme R, le rivage est visible depuis le secteur de Menguen, notamment depuis les voies publiques longeant les parcelles appartenant à l'intéressée.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6707704481e733ee269830c5

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La cour constate que : - la zone verte correspond à un rectangle qui se situe entre la façade du bâtiment et la Loire, - la cour commune correspond à un rectangle longeant la façade perpendiculaire à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01688

Cassation

15 octobre 2013

15 octobre 2013

sérieuse et d'indemnité compensatrice de préavis, en comptabilisant comme temps de travail effectif l'intégralité de l'horaire de nuit, l'arrêt retient qu'il était toujours présent sur le site puisque logeant

Source officielle
CA

3e Chambre B

60348d6faefa957a9903e3c7

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

et de remblayer le vide à l'arrière du voile par un ballast, dans le but de contenir la poussée des terres glissées, par la structure en béton armé de la villa ; - les semelles de fondation, les longrines

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035a4e86ac76709514b9255

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

Elle est sous dimensionnée et la fondation doit être reprise en sous-'uvre au droit de la longrine - outre des fissures constatées (page 13 du rapport), dont certaines avaient été dissimulées par le maître

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00888

Cassation

27 septembre 2011

27 septembre 2011

plusieurs documents versés aux débats ainsi que de certaines mentions du rapport d'expertise de monsieur X...que dès le 19 janvier 2001 la société Loca 64 se plaignait entre autres de l'usure des longerons

Source officielle
CA

Chambre 1-7

651fa4dcc601f08318991461

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

d'alignement des portes et après dépose du garde-boue avant droit, de multiples déformations résiduelles au niveau du passsage de roue avant droit, une déformation importante du soubassement (bas de casse, longerons

Source officielle