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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201317_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle15e Chambre A
61628874dafa129e399518e9
20 septembre 2013
20 septembre 2013
L] [T] divorcée [U] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de la SCP DELPLANCKE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101206_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 30 novembre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101216_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 30 novembre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300222_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01305_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
cet arrêté, versé à la cour par la société requérante elle-même, comporte une signature identique à celle de l'arrêté attaqué, ainsi que les prénom, nom et qualité du signataire, à savoir Etienne Desplanque
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616243c91217cad6c01649fc
30 juin 2014
30 juin 2014
Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] - FRANCE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE [Adresse 4] Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Christine SEGARD-DELEPLANQUE
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101619_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 mars 2021 et le 13 juillet 2022, et un mémoire, enregistré le 19 septembre 2022, non communiqué, la société Lafarge, représentée par Me Desplanques
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100741_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 février 2021 et le 13 juillet 2022, et un mémoire, enregistré le 19 septembre 2022, non communiqué, la société Lafarge, représentée par Me Desplanques
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100742_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 février 2021 et le 13 juillet 2022, et un mémoire, enregistré le 19 septembre 2022, non communiqué, la société Lafarge, représentée par Me Desplanques
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60372908278603040f1d64ec
28 mai 2015
28 mai 2015
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Xavier DELPLANQUE-BATAILLE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6036dc2f04152779d26b425e
16 juillet 2015
16 juillet 2015
Instance de LILLE REF : VF/AMD APPELANTE SARL ASSERDIS ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] prise en la personne de son gérant Représentée par Maître Christine SEGARD-DELEPLANQUE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
635236538c924eadffcc45f6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Française Chef d'entreprise, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Laurent BENETEAU de la SCP SCPA BENETEAU, avocat au barreau de CHARENTE et assisté de Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle2ème Chambre civile
69655da4cdc6046d4711224a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
représentée par Me Franck GHIGO, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant/postulant DÉFENDEUR: Monsieur [M], [F], [L], [R] [J] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Eric ADAD de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre 1-1
64364c6e29c3df04f589a375
11 avril 2023
11 avril 2023
RIBEIRO prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée [Adresse 6] représentée par Me Philippe SANSEVERINO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au
Source officielleVentes
69cedb37cdc6046d47e88283
2 avril 2026
2 avril 2026
CRÉANCIER POURSUIVANT LA VENTE DEFENDERESSE Madame [Y] [M] [B] née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 4] (ALPES MARITIMES), demeurant [Adresse 2] représentée par Maître David TICHADOU de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre 3-1
696a9ae4cdc6046d4792564f
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE substitué par Me JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Frédéric ROMETTI de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre 3-2
6a192f52cdc6046d4754e7ff
28 mai 2026
28 mai 2026
SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre 4-6
6a0ea35dcdc6046d4766d8d4
20 mai 2026
20 mai 2026
Adresse 1] - [Localité 1] représenté par Me Dominique CESARI, avocat au barreau de NICE INTIMEE SAS [1], sise [Adresse 2] - [Localité 2] représenté par Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle6e Chambre D
6035c604967fda2d2b7c48ff
2 mars 2016
2 mars 2016
Madame [I] [W] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean marie POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZI
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