Ont été entendus au cours de l'audience publique du 21 août 2023 : - le rapport de Mme Vincent ; - les observations de Me Sidibé, avocat désigné d'office, assisté de M.

Il produit à cet égard des bulletins de salaire.

Vincent Bureau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Blanc, avocat aux Conseils pour M. X....

naturels et alimentaires non réglementés, conseils et consultations en nutrition, vente de produits dérivés et de magazines en rapport avec le domaine de la nutrition sur tout support.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils pour M. X.... En ce que le jugement attaqué déboute M.

au Palais de Justice à PARIS, le vingt deux novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de Me VINCENT

A..., Michel, Vincent Veuillez, 3 / Mlle B..., Françoise, Andrée Veuillez, 4 / Mlle Z..., Claudine, Marie Veuillez, 5 / Mlle D..., Agnès C..., demeurant tous ..., agissant en leur qualité d'héritiers

retient que si les changements d'affectation avec permutation d'horaires suivant les besoins, qui entrent dans le cadre des dispositions contractuelles, ont été effectivement répétitifs, la salariée n'en produit

Par une requête, enregistrée le 21 juin 2022 sous le n° 2203180, Mme B A, représentée par Me Vincent Lahalle (Selarl LEXCAP), demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 avril 2022 par lequel

une attestation de Luc A... qui relate que le 25 janvier 1993, il s'est présenté au cabinet médical à 8 heures et qu'il a entendu une dispute violente entre les deux chirurgiens-dentistes ; qu'il a

Le préjudice esthétique : Attendu que ce poste de préjudice, évalué à 1, 5 / 7 par le Dr Vincent E..., repris par l'expert judiciaire, sera évalué à la somme demandée de 2. 000 €.

De leur union sont nés Manon le 18 janvier 2004 et Vincent le 17 avril 2008.

CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT

JUGEMENT DU 23 janvier 2025 PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS CABE-SAIL & CO Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent

KOSBI INGENIERIE, ont formulé protestations et réserves. La S.A.S. BATIPLUS, n’a pas comparu, mais a formulé protestations et réserves par écrit.

[Y] [G] [I], appelant, non comparant et représenté de Me VALENTIN Vincent, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision; - M.

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F18/00186 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 13 Septembre 2019 Appelante : Madame [S] [D], représentée par Me Vincent