Poisot, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, conseiller, M. Soury, conseiller référendaire, M.

Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Nicolétis, conseiller référendaire, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) INTIME : Monsieur [J] [H] né le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 9] (Maroc) [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Martine POISSON-BRASSEUR

U... de ses demandes formées à l'encontre de l'URSSAF Languedoc-Roussillon et de la Société Générale, créanciers de la SARL Poissons et Compagnie, en tant qu'elles étaient fondées sur la répétition de

, en application de l'article 23 du décret du 20 décembre 1960, les dispositions de l'article 22 du même décret fixant les conditions d'hygiène que doivent respecter les opérations de traitement du poisson

, en application de l'article 23 du décret du 20 décembre 1960, les dispositions de l'article 22 du même décret fixant les conditions d'hygiène que doivent respecter les opérations de traitement du poisson

A soutient exercer au Bangladesh une activité de commerce de poisson procurant à sa famille un revenu confortable.

Allianz assurance, aux droits de laquelle est AGF mat, (les assureurs), une police d'assurance flottante pour compte, destinée à garantir les dommages pouvant être subis par des chargements de farine de poissons

Allianz assurance, aux droits de laquelle est AGF MAT (les assureurs), une police d'assurance flottante pour compte, destinée à garantir les dommages pouvant être subis par des chargements de farine de poissons

Par une requête, enregistrée le 22 décembre 2020, Mme C D, représentée par Me Greffard Poisson, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté

A, représenté par Me Poisson, avocat, demande à la cour d'annuler cette ordonnance et de renvoyer l'affaire au tribunal.

justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 18 janvier 2023 de la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine modifiant l'arrêté 28 décembre 2021 approuvant le plan de gestion des poissons

préfète de la région Nouvelle-Aquitaine a prononcé à son encontre les sanctions d'une amende administrative de 1 500 euros et de suspension de la licence pour la pêche en milieux estuariens et des poissons

contentieuse antérieure : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 décembre 2022 et 24 janvier 2023, la société par actions simplifiées (SAS) Paul Dischamp, représentée par Me Jean-Marc Poisson

Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 29 mars et le 7 novembre 2024, Mme D C, représentée par Me Greffard-Poisson, avocate, demande à la cour : 1

C, représenté par Me Greffard-Poisson, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Loiret de lui délivrer un titre de séjour

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Viviers Renaud-Boutin, qui exerce une activité de grossiste en poissons et crustacés, s'est vu infliger le 1er juillet 2015, à l'issue

Les opérations d'expertise ont été étendues à la société Poisson Terrassement, également intervenue pour une partie des enrobés, par ordonnance en date du 25 septembre 2018.

des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant ou dans lesquels une protection complète des poissons

d'un lien direct entre le préjudice dont elles poursuivent la réparation et les deux seules infractions imputables à la société Métal Blanc " ; qu'il n'est pas établi en effet que l'intoxication du poisson