However, only the 274 th and 276 th applicants, Mr Accidini and Mr della Piazza, presented decisions of the IOM to the Court.

AZUR exerçant sous l'enseigne PIZZA YOLO prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la Cour INTIMEE : Madame [D] [T]

descriptif n'a pas été signé par le preneur mais le bail s'y référant expressément il lui est opposable ; que par deux courriels des 21 janvier et 10 mars 2008 antérieurs à la signature du bail la SAS GAZA PIZZA

APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits Par acte sous seing privé du 23 août 2022 la société Keatchen et, la société PDVJP et Messieurs [F] [E] et [S] [O] ont signé un contrat de franchise « La Boite à Pizza

avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : Suivant acte sous seing privé du 25 mai 2016, la société OSIRIS a consenti à la SAS PIZZA

mettre à jour la comptabilité, nous avons pris connaissance dans votre messagerie professionnelle de mails démontrant que vous êtes également salarié de plusieurs autres entreprises citées ci-après : Pizza

Les lieux loués sont destinés à l’activité de « petite restauration rapide, vente de pizzas, paninis, crêpes, desserts, glaces, à consommer sur place ou à emporter ».

société MG a donné à bail commercial à la SARL CAMPUS CAFE un local sis 12, rue des Orchidées à BEAUSOLEIL (Alpes Maritimes) à usage exclusif de restaurant, bar, crêperie, salon de thé, croissanterie, pizzas

Vous n'avez pas daigné reprendre ou accomplir les tâches habituelles : cuisinier spécialités italiennes, sous prétexte que faire des pizzas ne vous incombait plus dorénavant.

salarié en contrepartie de laquelle il recevait un salaire ; qu'il résulte des pièces versées aux débats que la société Groupe Le Duff qui fabrique et commercialise des pâtisseries viennoiseries et pizzas

C A a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2019 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a procédé à la fermeture administrative de l'établissement " Le Burger Pizza

; 2°) d'annuler l'arrêté n° 2020AUR203 du 3 novembre 2020 du maire de Gif-sur-Yvette portant refus d'autorisation pour l'installation d'une enseigne dans le cadre de l'aménagement d'un atelier de pizzas

composée de : Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie-Laure PIAZZA

Wyon, Pauthe, de Lamy, Mmes Piazza, Jaillon, conseillers de la chambre, MM. Ascensi, Gillis, Mme Chafaï, conseillers référendaires, M.

Wyon, Mme Piazza, MM. Pauthe, Turcey, de Lamy, conseillers de la chambre, M. Ascensi, Mme Fouquet, M. Gillis, conseillers référendaires, M.

Cavalerie, Mme Piazza, MM. Pauthe, Turbeaux, Seys, Dary, Mme Thomas, MM. de Lamy, Sottet, Laurent, Coirre, Gouton, Brugère, Mmes Hairon, Chaline-Bellamy, M. Hill, Mme Jaillon, M.

Wyon, Mme Piazza, M. de Lamy, Mmes Jaillon, Clément, conseillers de la chambre, Mme Fouquet, M. Gillis, Mme Chafaï, M. Michon, conseillers référendaires, M.

La Sàrl à associé unique AC RESTAURATION - [Adresse 2] exerce une activité de "sandwicherie, pizza, vente à emporter, sur place, bar, brasserie, salon de thé et tous produits de restauration".