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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P3 P.Prox.Référés
6945ab4e75782d5f06ccd001
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 11 Décembre 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6945ecd675782d5f06d7cec8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 11 Décembre 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6946020575782d5f06db3554
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 11 Décembre 2025 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
627b560076c5d9057df8026b
10 mai 2022
10 mai 2022
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 21/01473 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBEK-11 Monsieur [U] [Y] Représentant : Me Fanny QUENTIN de la SELARL BQD AVOCATS, avocat
Source officielleChambre Premier Président
64b0e84cc42a2105dbc59d42
13 juillet 2023
13 juillet 2023
] [Adresse 3] [Localité 1] Appelant d'une ordonnance en date du 03 juillet 2023 rendue par le juge des libertés et de la détention de Charleville - Mézières Non comparant, représenté par Me Fanny
Source officielle20e chambre
64cc959a0fec5dd96933fa6b
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[O] [V] Me Fanny LE BUZULIER ORDONNANCE DE REFERE LE ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats
Source officielleChambre Civile
62f1f894699dc905d4ce97ec
8 août 2022
8 août 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleJAF Cabinet 7
6622bb36c91e3bdd7a88f961
5 avril 2024
5 avril 2024
vestiaire : 327 DEFENDEUR : Monsieur [S] [U] [O] né le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 12] - POLOGNE de nationalité Française Profession : Comptable [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Fanny
Source officielleRétentions
66b45f97c979aae19b191c42
7 août 2024
7 août 2024
Localité 3] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Fanny
Source officielleServ. contentieux social
66fd896c38de0398b515c4f3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CONTENTIEUX DU 01 OCTOBRE 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/01983 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YLZO N° de MINUTE : 24/01852 DEMANDEUR S.A. [4] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Fanny
Source officielle1re chambre civile
66863d0ab1dbbe3bae60036c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Adresse 5] Curateur Madame [H] [P] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] Mère, requérante Absente DEBATS L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2024, en audience publique, devant Fanny
Source officielle1re chambre civile
668e2562fcf93851fdd6473f
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[Localité 3] Non représenté Madame [Y] [X] [Adresse 5] [Localité 3] Amie, requérante Absente DEBATS L'affaire a été débattue le 09 Juillet 2024, en audience publique, devant Fanny
Source officielleJLD
686827444965b5d9df31b7aa
4 juillet 2025
4 juillet 2025
audition par le juge des libertés et de la détention ; qu'il a été procédé à la désignation d'un avocat, pour communication d'observations écrites ; Vu les observations écrites transmises par Maître Fanny
Source officielleJLD
686827464965b5d9df31b7f8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
audition par le juge des libertés et de la détention ; qu'il a été procédé à la désignation d'un avocat, pour communication d'observations écrites ; Vu les observations écrites transmises par Maître Fanny
Source officielleSURENDETTEMENT EX TI
6877eeb7fd93c2d1757f5209
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Judiciaire de Limoges le 13 mai 2025, Il a été rendu le 01 Juillet 2025 le jugement suivant par mise à disposition au greffe de la juridiction composée ainsi : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION : Fany
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68812967795daea26ff7f1d6
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
68812968795daea26ff7f1f3
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6881296b795daea26ff7f25d
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6881296e795daea26ff7f2d1
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
6881296f795daea26ff7f2df
11 avril 2024
11 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience
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