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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 5
662a99f4c8a1343b8cd5fb04
24 avril 2024
24 avril 2024
FIDELIDADE COMPANHA DE SEGUROS Représentant : Me Matthieu PATRIMONIO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0133 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99f8c8a1343b8cd5fb7a
24 avril 2024
24 avril 2024
: Maître Frédéric PUGET de la SELARL PUGET LEOPOLD COUTURIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R029 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66878d0605d6f7f678d493ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Franck LANGLOIS de la SCP BONIFACE & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE Société TECNO ELECTRIC, Représentée par Me Jean-David
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6690c7270d808eb34e4553dc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ABBEVILLE en date du 23 Mai 2023 dans l'affaire portant le n° RG F22/00012 APPELANTE Mme [Y] [P] Représentée par Me David
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03aa1ea2f9efae42e274f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
en garantie le 23/01/2023 Représentant : Me Simon PAEZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 45 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David
Source officielleProcedures collectives
65c678b65d2ded2ab7c81eb8
2 février 2024
2 février 2024
du 02 février 2024, date à laquelle le présent jugement a été rendu ; JUGEMENT : non qualifiée, prononcé en audience publique par Nicolas VERMEULEN, Président et signé par Nicolas VERMEULEN et par David
Source officielleREFERES 2ème Section
6585ddb5638cf45b25cd57f0
18 décembre 2023
18 décembre 2023
AUSONE AVOCATS Me Luc LHUISSIER Rendue le DIX HUIT DECEMBRE DEUX MIL VINGT TROIS Par mise à disposition au greffe, Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David
Source officielleciv1
60794bbf9ba5988459c43d85
27 juin 1978
27 juin 1978
JOINT, EN RAISON DE LEUR CONNEXITE, LES POURVOIS N°S 77-80.026, 77-80.027 ET 77-80.028 ; SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, LE JEUNE DAVID Y..., NE, LE 5 OCTOBRE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01150
31 mai 2017
31 mai 2017
David X..., contre l'arrêt n° 792 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 23 décembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01169
31 mai 2017
31 mai 2017
David X..., contre l'arrêt n° 791 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 23 décembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec3
8 mars 1989
8 mars 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Claude X..., demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), 2°/ Monsieur Bernard Z..., demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), 3°/ Monsieur DAVID
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec5
8 mars 1989
8 mars 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Claude Y..., demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), 2°/ Monsieur Bernard A..., demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), 3°/ Monsieur DAVID
Source officiellesoc
61372338cd58014677406f8e
31 mars 1999
31 mars 1999
Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre des urgences), au profit de la société David André, société anonyme, dont le siège
Source officielleService des référés
68e88b783ea43407b9fbb774
8 octobre 2025
8 octobre 2025
352J-W-B7J-DAGWA N° :3/MM Assignation du : 30 Juin 2025 N° Init : 23/56758 [1] [1] 3Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert délivrées le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 octobre 2025 par David
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697f51b1cdc6046d47847e15
12 janvier 2026
12 janvier 2026
David CREQUIT, greffier, ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE: URSSAF PICARDIE TSA 60200 21037 DIJON CEDEX 9 Représentée par M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a76524cdc6046d476afe92
16 juillet 2025
16 juillet 2025
ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 16/07/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame TIBERINO Martine, Président et Maître VIDAL Jean-David
Source officielleTrib. de Commerce
69a76a11cdc6046d476b7467
9 avril 2025
9 avril 2025
ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 09/04/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia Président et Maître VIDAL Jean-David
Source officielleTrib. de Commerce
69a76c6dcdc6046d476ba5e9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 02/07/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia, Président et Maître VIDAL Jean-David
Source officielleTrib. de Commerce
69a787cbcdc6046d476d5b20
9 avril 2025
9 avril 2025
ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 09/04/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia, Président et Maître VIDAL Jean-David
Source officielleTrib. de Commerce
69a79c42cdc6046d476e7856
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 02/07/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia, Président et Maître VIDAL Jean-David
Source officiellePage 92 sur 1529
AUTO ECOLE JACQUES ET DAVID
16/07/2026
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Blanco Rodriguez, David
16/07/2026
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MOUFFRON, David, HAUTE-MOUFFRON
16/07/2026
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Clowez, David
16/07/2026
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Fradkine, David
16/07/2026
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