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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
61629880201c88caf8c4e2b6
9 novembre 2012
9 novembre 2012
PARIS PARTIES CONVOQUÉES LE : 12 avril 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Octobre 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162b2504abc2618d50e0500
19 octobre 2012
19 octobre 2012
PARTIES CONVOQUÉES LE : 14 mars 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Septembre 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162b2534abc2618d50e0583
29 mars 2013
29 mars 2013
publique du 08 Février 2013, Date de mise en délibéré : 29 Mars 2013 ****** La Chambre sociale section C de la COUR D'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : - Mme Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162bb4bf32b7c38854c30b7
22 février 2013
22 février 2013
PARTIES CONVOQUÉES LE : 21 Septembre 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Janvier 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616333d2f74a27a178b843b3
17 juin 2011
17 juin 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 17 Juin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61634cf01c666ce2d9a48d2b
20 mai 2011
20 mai 2011
d'un pouvoir général PARTIES CONVOQUÉES LE : 28 Septembre 2010 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Mars 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0de6c25a97f0381f5039
23 mai 2014
23 mai 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nicole BURKEL, président - Marie-Claude REVOL, conseiller - Catherine PAOLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 23 Mai 2014
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61609a5054c6ec55cf7101f0
30 mai 2014
30 mai 2014
LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 09 Septembre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 04 Avril 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61609e4b264c7ed035b03c3d
11 avril 2014
11 avril 2014
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61609e5a264c7ed035b03d5e
4 avril 2014
4 avril 2014
au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 18 Octobre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Février 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL01373_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Le rapport de présentation du projet de révision rappelle que le terrain d'assiette du projet est bordé au nord par le ruisseau de la Bure, affluent du Touch, lui-même affluent de la Garonne, identifié
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0524DEC003324513
24 mai 2018
24 mai 2018
margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 } FOURTH SECTION DECISION Applications nos. 33245/13 and 43866/13 Zsoltné BURES
Source officielle9e Chambre C
61609e48264c7ed035b03c29
11 avril 2014
11 avril 2014
ARRÊT AU FOND DU 11 AVRIL 2014 N°2014/ 237 Rôle N° 12/11278 SARL RESTAURANT DU PONT C/ [D] [C] Grosse délivrée le : à : -Me Vincent BURLES
Source officielle1ere Chambre
6358cd98c40aa805a7864bd0
25 octobre 2022
25 octobre 2022
vice- président placé, DÉBATS : A l'audience publique du 19 septembre 2022 Madame CLERC président de chambre chargé du rapport en présence de Madame BLATRY, conseiller assistées de Mme Anne BUREL
Source officielleChambre civile section A
69fad307cdc6046d47bfed81
5 mai 2026
5 mai 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 16 mars 2026, Mme Faivre, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Mme Anne Burel
Source officielleChambre civile section A
69f19d32cdc6046d47ee2037
28 avril 2026
28 avril 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 9 mars 2026, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Faivre conseiller, assistées de Mme Anne Burel
Source officielleChambre civile section A
68f07f3f47396eb608bc05d0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Jean - Yves Pourret, conseiller Assistés lors des débats de Mme Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 8 septembre 2025, M. Pourret a été entendu en son rapport.
Source officielleChambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05d4
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Jean - Yves Pourret, conseiller Assistés lors des débats de Mme Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 8 septembre 2025, Mme Faivre a été entendue en son rapport.
Source officielle1ere Chambre
64534cb137f394d0f8f665d6
2 mai 2023
2 mai 2023
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle Blatry, conseiller, Mme Véronique Lamoine, conseiller Assistées lors des débats de Mme Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
651d02e6fe8d588318c1adb3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 19 juin 2023, Mme Blatry, faisant fonction de président en présence de Mme Lamoine conseiller chargé du rapport, assistées de Madame Anne Burel
Source officiellePage 92 sur 161