justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; que le procès-verbal de saisine-interpellation porte les mentions suivantes : « - De patrouille portée à bord

eu heurt entre les deux véhicules ; qu'au surplus, il a été découvert à une dizaine de mètres en amont d'une trace de freinage, à hauteur de la partie nord du haricot séparatif de chaussée côté Berry-Bouy

circonstances de l'accident et qu'il résulte de l'enquête que si Patrick Y... avait bu, celui-ci, qui était porteur de son casque tenait néanmoins la moitié droite de la voie dans laquelle il circulait à bord

coupable d'agressions sexuelles sur mineurs de 15 ans par personne abusant de l'autorité de sa fonction ; "aux motifs que, concernant Pierre Y..., le docteur X... lui avait caressé le torse, pincé le bout

qu'il résulte par ailleurs des diverses auditions réalisées que : Georges X... disposait d'un testeur de moissanite (audition de Valérie Y... du 18 décembre 2000), qu'il faisait du commerce de bijoux à bord

autorisés à exploiter une décharge contrôlée de résidus urbains et de déchets industriels, située à Retzwiller, consistant à l'ensevelissement de déchets ménagers et assimilés, opération se situant en bout

de 1 500 000 francs avait été remise par Louis A..., le 10 septembre 1991, à la suite d'une "promesse alléchante" de Joseph B... d'obtention d'un prêt de 5 000 000 USD au taux de 5% remboursable au bout

d'environ 0,60 mètres ; qu'il a été ajouté en partie ouest, une extension occupant une surface au sol de 7,10 mètres sur 2,60 mètres composée de 3 niveaux ; que les deuxième et troisième niveaux sont bordés

sous la ligne de flottaison une trappe en vue d'importer de la résine de cannabis ; qu'après cet acte préparatoire, toutes les démarches ont été faites pour que le bateau prenne la mer avec à son bord

depuis la veille, date de son départ d'Italie, sans que personne n'ait pu à un moment ou à un autre le relayer au volant ; qu'intrigué par le fait que sa fille aînée qui était censée le suivre à bord

ayant subi de nombreux dommages notamment côté conducteur ; que la victime a même précisé avoir été invectivée et insultée par lui ; qu'Henri X... est toutefois reparti rapidement, prenant la fuite à bord

dans l'appareil de type Bingo d'une caisse horizontale fonctionnant avec un lanceur pour envoyer des billes sur un plateau de jeu et l'obligation pour le joueur de tirer sur le ressort qui lance la boule

. ; "aux motifs que les actes reprochés ont causé un trouble grave et durable dans la région de Mions, où la mise en liberté de la personne mise en examen au bout de deux mois serait de nature à raviver

social déjà indemnisé; "alors, enfin, qu'en cumulant une amende de 200 000 francs, une amende de 5 000 francs, et quatre condamnations civiles d'un montant global de 560 000 francs pour avoir détenu à bord

qu'Antonio Lourenco a été découvert par les secours attaché par la ceinture de sécurité à la place avant droite; que Joachim X... a été retrouvé à la place avant gauche, les jambes coincées par le tableau de bord

autres usagers et qu'il n'existait pas d'autre endroit à proximité où il pouvait stationner régulièrement et que s'agissant de Jean-Pierre Y... il avait commis l'infraction de ne pas rouler près du bord

sans tain munies de rideaux opaques qui se soulevaient automatiquement lorsque les clients introduisaient deux pièces de dix francs dans le monnayeur placé dans chaque cabine, puis se baissaient au bout

n'étaient plus calées correctement ; qu'en outre, aucune personne précisément n'était responsable des conditions de sécurité particulière sur l'aire de stockage, alors que les pièces étaient sans cesse bougées