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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2401755_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Délibéré après l'audience du 23 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2401886_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2201192_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204545_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Délibéré après l'audience du 10 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203665_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204208_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Délibéré après l'audience du 29 septembre 2022, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206620_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. D, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2207509_20230208

Administratif

8 février 2023

8 février 2023

Délibéré après l'audience du 12 janvier 2023, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, Mme Bailleul, première conseillère, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2200306_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 3 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105724_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Délibéré après l'audience du 4 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100085_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Délibéré après l'audience du 26 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. D, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101039_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202617_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Délibéré après l'audience du 15 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202615_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Délibéré après l'audience du 15 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2107764_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Copie en sera adressée à la rectrice de l'académie de Grenoble Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106384_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

Délibéré après l'audience du 22 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105056_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Délibéré après l'audience du 11 avril 2024 à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Callot, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205697_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 17 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. B et M. E, premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206068_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller. M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102329_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle

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