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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6 - Référés Pdt
670594281296b51ba2ba873d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par ailleurs, le rapport du SDIS ne mentionne pas l’existence d’un four à pizza dans ledit sous-sol qui est, selon le même rapport, affecté uniquement au stockage-réserve pour la pizzeria, de sorte que
Source officielle8ème chambre
DTA_2510684_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
audition par les services de police le 15 août 2025, être employé dans un restaurant « Miam’s » à Saint-Germain-en-Laye alors que son contrat d’apprentissage a été conclu avec la société BPR « Chrono Pizza
Source officielle6ème chambre
DTA_2502375_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
A... est titulaire d’un contrat de travail à durée indéterminée depuis le 1er août 2024 au sein de la société « Pizza Papa Nino » située à Cannes en qualité de commis de cuisine.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2303022_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
indiquant que ce droit de préemption est exercé en raison de la surreprésentation sur le centre-ville (rue Jean Monnet et rues adjacentes) de l'activité de restauration rapide (de type notamment burger, pizza
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2304933_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
société française ; il dispose de nombreux membres de sa famille sur le territoire ; il paie l'impôt français depuis 2020 ; il a signé un contrat de travail à durée indéterminée au sein de la société " Pizza
Source officielle1ère chambre civile A
6035c278d0696a29d073abbd
3 mars 2016
3 mars 2016
06117 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 03 Mars 2016 APPELANTS : [H] [P], exerçant sous l'enseigne CTKM STATION PIZZA
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00528_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
auprès de particuliers, sans d’ailleurs produire aucun justificatif susceptible d’appuyer ses affirmations, ces factures, eu égard à la nature et aux quantités de produits vendus, à savoir des boîtes à pizza
Source officielle8ème chambre
DTA_2214774_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B a été embauchée par contrat à durée indéterminée à compter du 1er juin 2022 pour occuper un poste de cuisinière au sein de la société ID Pizza.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2022:464243.20220608
8 juin 2022
8 juin 2022
Elle soutient enfin que la récente contamination de pizzas par la bactérie Escherichia coli va entraîner une forte hausse du nombre de victimes en 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2500730_20250203
3 février 2025
3 février 2025
avec le bailleur pour obtenir le renouvellement du bail ; la decision contestée est entachée d’erreur manifeste d’appréciation dès lors qu’elle exerce toujours une activité commerciale sous l’enseigne “Pizza
Source officielle8e Chambre C
61629881201c88caf8c4e2be
11 avril 2013
11 avril 2013
. *** Selon contrat du 6 octobre 2006, la société SCAMARK a confié à la société [U] [G] la fabrication de pizzas surgelées.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae35
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Considérant qu'il résulte des pièces versées aux débats que la société Groupe LE DUFF qui fabrique et commercialise des pâtisseries viennoiseries et pizzas sur plusieurs pays de la communauté européenne
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01788
17 novembre 2015
17 novembre 2015
peuvent dénaturer les documents de la cause ; que l'attestation de Mme Z... relatait que « Monsieur X... venez régulièrement faire, valider et régler les différentes maquettes de publicité « family pizza
Source officiellecomm
à l'arrêt d'avoir rejeté leurs demandes dirigéesc/M. Y
613723e3cd5801467740f76f
15 octobre 2002
15 octobre 2002
selon l'arrêt déféré (Paris, 6 février 2001) et les productions, que, par acte authentique du 15 mai 1992, la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de la Brie (la Caisse) a consenti à la société Pizza
Source officielle1ère chambre
DTA_1909955_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
A l'occasion d'un contrôle effectué par les services de police le 21 mai 2019 au sein d'un restaurant à l'enseigne " Pizza Presto " situé à Boissy Saint Léger (94), exploité par la société AMIRA, ces services
Source officielleR222-13 (JU 2)
DTA_2401616_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
B... exerce une activité artisanale de fabrication et de vente de pizzas à emporter soumise aux dispositions de l’article R.262-19 du code de l’action sociale et des familles applicables aux revenus professionnels
Source officielle4ème chambre
DTA_2404147_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
22 septembre 2022, la commune de Sète a autorisé l'Eurl Pedro's Kingdom à occuper et exploiter les étals n°110-112 dans les halles de la commune, afin d'y exercer une activité de vente de pâtes et de pizza
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2434069_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
En outre, il démontre avoir continuellement travaillé en tant que commis de cuisine à temps plein du 12 mai 2021 au 31 août 2023 au sein de la société Allo Pizza et depuis le 5 septembre 2023, en contrat
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2422867_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
renouvellement de titre de séjour du 11 septembre 2023, vivre en concubinage depuis plus de six mois avec une compatriote et s'il affirme travailler comme employé polyvalent au sein d'une société franchisée de " Pizza
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495140.20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de la commune de Villeurbanne et à la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la société O'pti Délices (anciennenemt SAS pizza
Source officiellePage 91 sur 126