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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2306782_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2505683_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle8ème chambre
DTA_2210746_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Le 10 août 2022, M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302424_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
application des dispositions de l'article R. 531-1, un expert aux fins de dresser tous les états descriptifs et qualitatifs précis des propriétés au droit des n°22, 40, 46, 50 et 52 de la rue du Grand Lebrun
Source officielle8ème chambre
DTA_2105064_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2205852_20220810
10 août 2022
10 août 2022
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2308156_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2403292_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2402069_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2406432_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
commission départementale d'appel des décisions relatives à la poursuite de la scolarité à l'école primaire ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306006_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401580_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310879_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2310881_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, pour statuer en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2311056_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jorda-Lecroq, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle3e chambre sociale
69e1d38fcdc6046d4789eeee
16 avril 2026
16 avril 2026
-Objet dont le contact a blessé la victime : -Siège des lésions : -Nature des lésions : » La Caisse primaire d'assurance maladie de l'[E] (ci-après la CPAM ou la Caisse) a diligenté une enquête administrative
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e568cdc6046d470c710c
29 avril 2026
29 avril 2026
.) ; Objet dont le contact a blessé la victime : bocal de verre ; Siège des lésions : main et doigts (coupure avec du verre) ; Nature des lésions : plaie (coupure avec du verre) ; La victime a été
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d73645cdc6046d479a6941
8 avril 2026
8 avril 2026
2021 ; Heure : ; Activité de la victime lors de l'accident : indéterminé ; Nature de l'accident : indéterminé ; Objet dont le contact a blessé la victime : indéterminé ; Siège et nature des lésions
Source officielleCTX Protection sociale
69d96dbdcdc6046d47d0d956
10 avril 2026
10 avril 2026
Lésions : mal de tête, douleur au niveau de la nuque et du dos ".
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a10adcbcdc6046d479be6d2
18 mai 2026
18 mai 2026
La Caisse argue de l’absence de lien entre la rechute alléguée et le travail, l’absence d’aggravation de l’état de santé du requérant ou de nouvelle lésion, souligne que dépression et burn out sont deux
Source officiellePage 91 sur 381