Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613724bccd58014677417f13
8 juin 2006
8 juin 2006
de la société Le Bet Sechaud et Bossuy, de la société Socotec, de la société Sprie ingenierie, de la société Axa global risks, de la société Les Travaux du Midi, de l'entreprise Daney, de la société David
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd9144c
14 avril 2014
14 avril 2014
juridictionnelle de RENNES No BAJ : 14/ 1422 N RG : 14/ 02929 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Monsieur David
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007804191
13 avril 1992
13 avril 1992
lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision en date du 1er mars 1990 par laquelle la commission régionale de Lyon a refusé de dispenser son fils David
Source officielle1ère Chambre
69e1d3adcdc6046d4789f154
16 avril 2026
16 avril 2026
de son représentant légal ; [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [G] [S] [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me David
Source officielle1ère Chambre
69e1d3b2cdc6046d4789f1ba
16 avril 2026
16 avril 2026
Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick VANMANSART, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [O] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me David
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9f1b01eea4cf01a287d
8 janvier 2025
8 janvier 2025
LOGEFI SERVICES Représentant : Maître David JANIAUD de la SELAS AUSTIN JANIAUD AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : Situation : C/ DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES DROITS INDIRECCTS DE [Localité
Source officielleChambre 9/Section 1
677ec9fab01eea4cf01a2a49
8 janvier 2025
8 janvier 2025
LOGEFI SERVICES Représentant : Maître David JANIAUD de la SELAS AUSTIN JANIAUD AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C/ DIRECTION RÉGIONALE DES DOUANES DROITS INDIRECTS [Localité 3] FRET Représentée
Source officielleciv3
607940d79ba5988459c3f4d9
5 mars 1970
5 mars 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE DAVID, PRENEUR DE BIENS RURAUX APPARTENANT A MICHEL, A CONTESTE LE CONGE AUX FINS DE REPRISE DONNE PAR CE DERNIER POUR
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f881
29 mai 1979
29 mai 1979
SOULEVEE PAR LA SOCIETE HONEYWELL BULL, S'ETAIT DECLARE INCOMPETENT POUR STATUER SUR LA DEMANDE EN PAIEMENT D'INDEMNITES DE CONGES PAYES ET COMPENSATRICE D'ALLOCATIONS DE CHOMAGE FORMEE CONTRE CELLE-CI PAR DAVID
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4ffa7
26 février 1981
26 février 1981
VIOLATION DES ARTICLES 415 ET 416 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE LA SOCIETE MORIN FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI L'A CONDAMNE A PAYER CERTAINES SOMMES A SES ANCIENS SALARIES LEGEAY, DAVID
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68df58a15835300816d81654
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT NAZAIRE --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [S] [M] Représentée par Me Jean-david
Source officielleChambre 3-1
68df5f1438ac3a658931ddcb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CELIANS prise en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me David CHABBAT, avocat au barreau de GRASSE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION LE 2 OCTOBRE
Source officielleTrib. de Commerce
69a7c3d3cdc6046d47711846
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La présente décision a été signée par Madame TIBERINO-CHAMP Martine, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Un greffier ayant assuré la mise à disposition.
Source officielle2ème Chambre
62da3e612eb797effb070406
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Localité 3] en date du 07 février [Immatriculation 1]-20-712 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT / 2022 N° RG 22/00806 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6QA APPELANT(S) : Monsieur [K] [C] Représentant : Me David
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69d8bc23cdc6046d47bf5148
9 avril 2026
9 avril 2026
Eric LEMONNIER, Président d'audience et Me Victorine DAVID, Greffier. Fait et donné en Notre Cabinet, le 09 avril 2026 par Nous, M.
Source officielle4ème Chambre civile
69d96a78cdc6046d47d099b7
8 avril 2026
8 avril 2026
N° Portalis DBWR-W-B7J-QQ77 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION DEMANDERESSE: Madame [F] [Z] [D] [T] épouse [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-louis DAVID
Source officiellePPP Contentieux général
669e9e7de2a18bd08ce3d418
8 juillet 2024
8 juillet 2024
55B PPP Contentieux général N° RG 23/00587 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XQJP DÉSISTEMENT D’INSTANCE [B] [D] [Z] [H] C/ Société EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED - Expéditions délivrées à Me David
Source officiellePPP Contentieux général
669e9e7ee2a18bd08ce3d433
8 juillet 2024
8 juillet 2024
] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/02633 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDLB DÉSISTEMENT D’INSTANCE [O] [Y] C/ Société VOLOTEA SL - Expéditions délivrées à Me Emilie MINARD DRISS Me David
Source officiellePPP Contentieux général
669e9e7ee2a18bd08ce3d439
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Localité 2] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/00311 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XOJO DÉSISTEMENT D’INSTANCE [H], [X], [B] [Z] C/ Société VOLOTEA S.L - Expéditions délivrées à Me David
Source officielleChambre 1/Section 5
66a1405585cf3b22d87826ac
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Madame [R] [J] Es qualité de mandataire judiciaire de la société CITYSCOOT ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Monsieur David
Source officiellePage 91 sur 1529
AUTO ECOLE JACQUES ET DAVID
16/07/2026
Voir →
Blanco Rodriguez, David
16/07/2026
Voir →
MOUFFRON, David, HAUTE-MOUFFRON
16/07/2026
Voir →
Clowez, David
16/07/2026
Voir →
Fradkine, David
16/07/2026
Voir →