Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b0c19ba5988459c4ff62
19 février 1981
19 février 1981
MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 122-12 DU CODE DU TRAVAIL, 12, 455, 458 ET 604 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE CORDIER
Source officielle3ème chambre A
68ef2c26796eb4b748562991
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Maître [K] agissant en qualité de mandataire judiciaire de la Société BOUCHERIE FERNEY [Adresse 4], représenté par MaîtreCORDIER, avocat au barreau de LYON, pour la SELARL SERFATY VENUTTI CAMACHO & CORDIER
Source officielleTrib. de Commerce
69c03d6ccdc6046d4792ba57
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Justice [Adresse 3] INTERVENANT - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président : Monsieur Christian PETIGNY Juges : Monsieur Sébastien PILLARD, Monsieur Michel CORDIER
Source officielleTrib. de Commerce
69c04682cdc6046d4793524f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ET * SASU MS AUTO Numéro SIREN : 905398285 [Adresse 2] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Christian PETIGNY Juges : Monsieur Michel CORDIER
Source officielleJLD
66ff0282172da17169ecf9e7
3 octobre 2024
3 octobre 2024
service du juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D’HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT CONTENTIEUX DE L’ISOLEMENT MAINTIEN N° MINUTE 24/880 N°RG 24/02293 [S] [C] Nous, Caroline CORDIER
Source officielleJLD
670448838d5cd4a875994192
7 octobre 2024
7 octobre 2024
service du juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D’HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT CONTENTIEUX DE L’ISOLEMENT N° MINUTE 2024/ N° RG : N° 24/02325 [B] [P] Nous, Caroline CORDIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00286
20 mars 2018
20 mars 2018
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de Mme le conseiller DREIFUSS-NETTER, et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER ; Attendu que, les
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00910
27 mars 2018
27 mars 2018
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mars deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER
Source officiellecr
édure suiviec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00190
22 janvier 2019
22 janvier 2019
le rapport de M. le conseiller MAZIAU, les observations de la société civile professionnelle CÉLICE, SOLTNER, TEXIDOR et PÉRIER, avocat en la Cour et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00681
19 mars 2019
19 mars 2019
suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller INGALL-MONTAGNIER, les observations de la société civile professionnelle BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00684
19 mars 2019
19 mars 2019
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LAVIELLE, les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02960
24 mai 2016
24 mai 2016
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller FOSSIER et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER ; Attendu que M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01317
12 avril 2016
12 avril 2016
Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER ; Vu l'ordonnance
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00419
31 janvier 2017
31 janvier 2017
deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00316
14 mars 2017
14 mars 2017
Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00317
14 mars 2017
14 mars 2017
Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER ; Sur la recevabilité
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00580
9 février 2016
9 février 2016
Bétron ; Sur le rapport de M. le conseiller MONFORT et les conclusions de M. l'avocat général CORDIER ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00888
3 février 2016
3 février 2016
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02965
18 mai 2016
18 mai 2016
au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller FARRENQ-NÉSI et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER
Source officiellecr
édure suiviec/MM. A
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02961
18 mai 2016
18 mai 2016
Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DREIFUSS-NETTER et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER
Source officiellePage 91 sur 737