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3 407 résultats pour « Chevret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372647cd58014677424579

Cassation

28 octobre 2003

28 octobre 2003

de son usine ; que le 10 juillet 2000, après que Gérard X... ait donné une autorisation de travail, Christian Y..., responsable du chantier se rendait sur les lieux avec Christian Z..., électricien chevronné

Source officielle

Page 91 sur 171

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CC

cr

61372698cd58014677426e16

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

dans la lettre du 15 mars 2004, Peter Z..., qui s'estime créancier de la société Synergie Italia, en fonction des premières décisions des tribunaux italiens et qui s'adresse à des hommes d'affaires chevronnés

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300258

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

en sapin avaient été posés de part et d'autre d'un chevron en peuplier ruiné, et laissé en place.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6163d5bfc8005eb80ab9471c

Appel

18 décembre 2009

18 décembre 2009

comme directrice administrative ; Du 13 avril au 30 septembre 2006, M [Y] [P] a fait l'objet d'un arrêt de travail pour maladie, période au cours de laquelle il a dû se rendre régulièrement au chevet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002694_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

C D, représentés par Me Chevet, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de centre Bretagne (CHCB) de Pontivy à leur verser la somme totale de 51 934,20 €, assortie des intérêts

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2107088_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

À 3 heures 11, SOS Médecins a été missionné par le SAMU pour se rendre au chevet de Mme F. Le médecin libéral est arrivé sur place une dizaine de minutes avant 4 heures du matin.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eeb32e6a8e4f13ca605b

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

[P] [Z] CGEA AGS DE [Localité 4] DELEGATION REGIONALE UNEDIC AGS SUD EST Copie exécutoire délivrée le : 27 JUILLET 2022 à : Madame [R] [G] Maître Anne LAGEAT Me Loreleï CHEVREL

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0629REP001435188

Admin. suprême

29 juin 1994

29 juin 1994

    Par acte du 2 mai 1954, la société G.F. fit l'acquisition, moyennant un prix de 105.000 F, d'un terrain de 30 hectares dit "parc de Beauplan" sur la commune de Saint-Rémy-les-Chevreuses

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69693506cdc6046d476fd192

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Portalis DBVB-V-B7F-BH52U Société CTH GMBH C/ Association ECOLE DE SKI FRANCAIS DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel BRUNET Me Loreleï CHEVREL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

643f88fdad85da04f53a3cdf

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

: Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
TJ

Référés

67804dd79c3ba90f51dc99c8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 7] - [Localité 13] représentée par Maître Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE Société MMA IARD ASSURANCES

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22VE02202_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

d'inconstructibilité en zone UHb ; - le classement en zone Npy du domaine des Petites Yvelines n'est pas entaché d'une erreur manifeste d'appréciation ; l'avis du Parc naturel régional de la Haute Chevreuse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210328

Cassation

10 juin 2021

10 juin 2021

[L] [B] et Mme [O] [E] font grief à l'arrêt attaqué DE LES AVOIR déboutés de leur demande tendant à voir condamner la Selarl Office notarial de Chevreuse Augereau Hue et Pero à leur communiquer le

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69d9e110cdc6046d47d995d3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[I] [V], par l'intermédiaire du garage Car Vimat Auto, un véhicule d'occasion Chevrolet pick up immatriculé [Immatriculation 1] moyennant un prix de 14 500 euros et ayant fait l'objet d'un contrôle technique

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1a74ffcdc6046d4774d093

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

. ******************** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société [1] a une activité d'installation de structures métalliques chevronnées et de tuyauteries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6c4

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

né le 05 Août 1982 à SAINT-NAZAIRE ... 44160 PONTCHATEAU ayant pour avocat Me Aurelie CHEVET, -2- Par ordonnance en référé et statuant sur la demande de Madame X... relative à

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007859029

Admin. suprême

20 novembre 1995

20 novembre 1995

les conditions de circulation que sur le paysage urbain, il ne ressort pas des pièces du dossier que ce plan, qui prévoit la création d'un square et d'un axe piétonnier "plante", la mise en valeur du chevet

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

697fd3b6cdc6046d4791ccdf

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Compte-tenu de l'état des lieux de sortie attestant des détériorations du lit et de l'absence des tables de chevet pourtant mentionnées à l'entrée, les locataires sortants seront condamnés au paiement

Source officielle
CC

cr

6079a8bd9ba5988459c4ebd2

Cassation

9 mars 1971

9 mars 1971

LA PLAINTE AVEC CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE PORTEE PAR LE DEMANDEUR CONTRE INCONNU POUR HOMICIDE PAR IMPRUDENCE ET ABSTENTION DE PORTER SECOURS A PERSONNE EN PERIL ; AU MOTIF QUE, L'ENFANT, AU CHEVET

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66197c191b7735881a7c2ba5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Ils soutiennent que la force majeure, l’état de santé de Monsieur [P] [I] comme celui de son épouse qui réside au Maroc, justifient ses déplacements réguliers à son chevet.

Source officielle