Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
63bfb38d5e2fbe7c90043a2f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Elle ajoute que la conduite de la vigne est réalisée par une taille chablis avec peu de charpente, une faible charge en bourgeons et des pieds non ébourgeonnés ce qui aura des conséquences sur le rendement
Source officielleChambre Sociale
6364bbffe405357f749eac97
3 novembre 2022
3 novembre 2022
INTIMEE : Société PLACEO [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jérôme VERMONT de la SELARL VERMONT TRESTARD GOMOND & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nina CHARLIER
Source officielleChambre Sociale
6364bc06e405357f749eac99
3 novembre 2022
3 novembre 2022
INTIMEE : Société PLACEO [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Jérôme VERMONT de la SELARL VERMONT TRESTARD GOMOND & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nina CHARLIER
Source officielleChambre Sociale
6364bc0be405357f749eac9b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
INTIMEE : Société PLACEO [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jérôme VERMONT de la SELARL VERMONT TRESTARD GOMOND & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nina CHARLIER
Source officielleChambre Sociale
6364bc11e405357f749eac9f
3 novembre 2022
3 novembre 2022
PLACEO [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jérôme VERMONT de la SELARL VERMONT TRESTARD GOMOND & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Nina CHARLIER, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale
63d37addd1bc2605de4b4bc4
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[Z] [A], aide-maçon, avec nombre de fautes d'orthographe et de grammaire qui n'empêchent cependant pas la compréhension («'Je me rappelle sur un chantier de Charli Auto, [L] et M.
Source officielle3ème chambre 1ère section
660ef069fbb79e8fd3d32f12
4 avril 2024
4 avril 2024
FREE [Adresse 10] [Localité 6] représentée par Me Yves COURSIN de l’AARPI COURSIN CHARLIER AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C2186 Décision du 04 avril 2024 3ème chambre 1ère section
Source officielleService des référés
65b0127fb98137c17478d313
22 janvier 2024
22 janvier 2024
FREE Représentée par son Président [Adresse 9] [Localité 5] représentée par Maître Yves COURSIN de l’AARPI COURSIN CHARLIER AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C2186 DÉBATS A l’audience du 19 Décembre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fde69eeab8017431fdd94b9
29 juin 2018
29 juin 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02278_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
installations et aménagements ayant pour effet de modifier ou de supprimer un élément composant le verger sont interdits sauf si : / - le propriétaire procède à l'enlèvement des arbres dangereux, des chablis
Source officielle2e Chambre
61630e56da3e3d306603680b
25 janvier 2012
25 janvier 2012
VISODUCK FRANCE [O] [F] Société GOLDEN INTERSTAR - CHAKIR BOUCHAIB TELECOMMUNICATION Grosse délivrée le : à : [R] [I] [U] [Z] Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb3
13 avril 2018
13 avril 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Béatrice CHARLIER-BONATTI
Source officiellecr
613725f5cd58014677421dc6
10 avril 2002
10 avril 2002
individuelle non salariée exercée de manière occulte ; que la société Atlantic Aviation sise Aérodrome de Reims Prunay a été constituée à l'origine entre Jacky B..., la société SAPAX et la Financière des Chaulières
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103675_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
" Par exception au g de l'article R. 421-23, une déclaration préalable n'est pas requise pour les coupes et abattages : / 1° Lorsque le propriétaire procède à l'enlèvement des arbres dangereux, des chablis
Source officielle2ème chambre
DTA_2400572_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
écologique, par dérogation au h du même article, une déclaration préalable n'est pas requise pour les coupes et abattages : 1° Lorsque le propriétaire procède à l'enlèvement des arbres dangereux, des chablis
Source officielle2ème Chambre
69f43badcdc6046d472dcf70
30 avril 2026
30 avril 2026
permet d'établir une relation directe et certaine entre l'accident du 13 janvier 2014 et les lésions suivantes : * contusions des deux jambes responsables de plaies superficielles, * contusions des chevilles
Source officiellecr
613725bfcd580146774203bc
24 mai 2000
24 mai 2000
seulement rempli les fonctions qui lui étaient conférées dans le cadre de son contrat de travail ; qu'Elisabeth Y... était en Suisse, dans le cadre de son emploi rémunéré par la société Interaf, la cheville
Source officiellecr
é le renvoi du dossier de la procédure suiviec/Guy X
6137264bcd5801467742471d
6 octobre 2004
6 octobre 2004
personnels pendant plusieurs semaines ; qu'en ce qui concerne la procédure C... et D..., il ressort des déclarations de Mme E... que c'est à la suite d'une erreur de la secrétaire qui s'est trompé de chéquier
Source officielleChambre sociale
63bfb38d5e2fbe7c90043a31
11 janvier 2023
11 janvier 2023
enherbement mal maîtrisé et que la présence d'adventices, de chardons et autres dicotylédones vivaces résulte d'une non maîtrise récurrente ; que la conduite de la vigne est réalisée par une taille chablis
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67932fe39097fd849ae8ac02
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant Me Yves COURSIN de l'AARPI COURSIN CHARLIER
Source officiellePage 91 sur 95
CHEKLI
31/05/2025
Voir →
CHEKLI, Sarah
23/05/2025
Voir →
CHEKLI, Sarah
28/01/2025
Voir →
H MAK, CHEKLIH, Houida, EL ABAD
03/09/2023
Voir →
Chekli, Riyad
09/07/2023
Voir →