n'aient alerté le voisinage ; qu'enfin, il échet de retenir le témoignage de l'épouse de Charles Y..., laquelle entendue à l'audience a été formelle précisant que le jour des faits, elle jouait aux cartes

coupable du délit de recel, "aux motifs que Piette a reconnu également avoir dérobé dans le véhicule de Désiré Bussières divers objets notamment une caisse à outils, un dictionnaire des communes et une carte

coupable du délit de recel, "aux motifs que Piette a reconnu également avoir dérobé dans le véhicule de Désiré Bussières divers objets notamment une caisse à outils, un dictionnaire des communes et une carte

successifs de véhicules; que l'avenant concernant le véhicule R 18 en cause dans la présente procédure a été établi le 16 juin 1991; que Catherine X... y figure comme souscripteur du contrat, titulaire de la carte

; "alors, d une part, qu en s abstenant de rechercher, comme cela lui était demandé si la SARL Gray Import Auto, dont Fabrice X... est le gérant, connaissait l origine du véhicule dès lors que la carte

batteries d'étais et, plus généralement, sans que l'ensemble ait été suffisamment contreventé ; "qu'il importe peu, à cet égard, que cet échafaudage ne pouvant qu'être comparé à un véritable château de cartes

tête pour éviter que du sang coule sur le sol ; qu'Eric X... est resté jusqu'au bout avec les co-mis en examen, qu'il a d'ailleurs hébergés ; qu'il a participé avec eux à divers achats, à l'aide de cartes

l'acquisition par la société d'un camion Unic immatriculé dans le Gard ; "4 ) du numéro Siret attribué à la société par l'INSEE ; "5 ) de la déclaration de Georges B... en vue de l'obtention d'une carte

passeport falsifié découvert, lors de la perquisition effectuée au domicile de Gilbert X... le 26 novembre, par les gendarmes, l'aveu par le prévenu qu'il s'était fabriqué un permis de conduire et une carte

montant de 9 146,94 euros, dont le bénéficiaire est la SARL Béarnaise Génétique, a bien été émis dans l'intérêt de la SARL Sud Agri ; qu'en revanche aucun autre chèque, retrait d'espèces ou retrait par carte

X... directeur commercial de la société Créations Fusalp, celui-ci déclarait seulement avoir été informé de la prise en charge par Mme Z... de la carte "un os pour deux", vêtements de sports d'hiver, et

X..., s'étant présenté à l'improviste sur les lieux et s'étant vu refuser la communication des livres de comptes, a préféré repartir en laissant une carte de visite d'excuse ; qu'il résulte de ces éléments

violé les articles 4, 7 et 12 du nouveau Code de procédure civile ; alors, en deuxième lieu et subsidiairement, que dans ses conclusions d'appel additionnelles l'employeur démontrait, en produisant la carte

était entré en Guadeloupe les 8 mai et 1er juin 2014, qu'il était également découvert un papier manuscrit avec l'identité de [V] [J], des codes PIN et des coordonnées GPS, de nombreux téléphones et cartes

rejeté sa demande tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 9 juillet 1987 par lequel le préfet délégué pour la police du département du Nord a rejeté sa demande de renouvellement de carte

Considérant qu'aux termes de l'article 33 de la loi du 31 décembre 1970 susvisée : "L'autorisation est accordée si l'opération envisagée : 1°) répond aux besoins de la population tels qu'ils résultent de la carte

." ; qu'aux termes de l'article 33 de la même loi : "L'autorisation est accordée si l'opération envisagée : 1°) répond aux besoins de la population tels qu'ils résultent de la carte prévue à l'article

comportant des moyens d'hospitalisation ; qu'il résulte de l'article 33 de la même loi que l'autorisation est accordée si l'opération envisagée répond aux besoins de la population tels qu'ils résultent de la carte