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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c906bd3db21cbdd870a9
3 juin 2004
3 juin 2004
BANQUE POPULAIRE LOIRE ET LYONNAIS représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître BENAT, Avocat, (TOQUE 722) Instruction clôturée le 20 Janvier 2004 DEBATS en audience publique du 24
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97a
15 mars 2011
15 mars 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903fc
15 mars 2013
15 mars 2013
La mesure de placement s'est avérée bénéfique pour Valentyn, depuis sa mise en oeuvre récente (05 novembre 2012).
Source officielle8ème chambre
DTA_2009945_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Gracia, Président-rapporteur, - les conclusions de Mme Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2107479_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Gracia, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique, Une note en délibéré a été enregistrée le 14 juin 2022 pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2405675_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Mme Salenne-Bellet, rapporteure publique, a été, sur sa proposition, dispensé de conclure dans cette affaire en application des dispositions des articles L. 732-1 et R. 732-1-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2304779_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
territoire français, la seule production d'un certificat médical affirmant, qu'atteint de dépression, pathologie pour laquelle il fait d'ailleurs l'objet d'un suivi et d'un traitement médical, il serait " bénéfique
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2307326_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Afin de justifier d'une situation d'urgence, Mme B fait valoir que l'acceptation de son détachement serait bénéfique à sa convalescence et que sa prise de poste est attendue par son administration d'accueil
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500114.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
éventuelles mauvaises odeurs perceptibles depuis les habitations voisines ne sont pas de nature à établir l'existence d'un risque pour la salubrité publique, sans rechercher, par ailleurs, si les effets bénéfiques
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-9440
4 décembre 1995
4 décembre 1995
December 1995 Bellet v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-250460
5 mai 2026
5 mai 2026
5738/18, § 69, 7 April 2020 ; BENet Praha, spol. s r.o. v. the Czech Republi c , no.
Source officielle1re chambre sociale
63d22a039b3c8605deec1ec0
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE NARBONNE N° RG F16/00248 APPELANTE : Madame [B] [W] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET
Source officielle4e chambre civile
62736a8da58162057dac670c
4 mai 2022
4 mai 2022
, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Pierre GOUIRY de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET
Source officielle2ème Chambre civile
6274bc4a2799a9057d5dcfe8
5 mai 2022
5 mai 2022
TRAJECTOIRE prise en la personne de Me [T] [I], commissaire à l'exécution du plan de la SAS MGF [Adresse 6] [Localité 1] représentées et assistées de Me Gaël BALAVOINE, substitué par Me BENNETT, avocats
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1208JUD002246503
8 décembre 2009
8 décembre 2009
M mes Silvia Benea et Daniela Grama se constituèrent parties civiles, de même que le premier requérant. 28.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1030JUD003821297
30 octobre 1998
30 octobre 1998
Le 28 avril 1994, à la suite de l ’ arrêt rendu le 26 janvier 1994 par la Cour de cassation dans l’affaire Bellet (paragraphe 34 ci-dessous), M.
Source officielle3ème chambre
63c8ef66dc5b777c909931c1
18 janvier 2023
18 janvier 2023
BENEIX-BACHER, Présidente, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A.
Source officielle3ème chambre
64379e759477fe04f5cc6856
12 avril 2023
12 avril 2023
BENEIX-BACHER, Présidente, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. BENEIX-BACHER, président E.VET, conseiller A.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2007508_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
L'article 43 de ce même règlement est relatif au paiement pour les pratiques agricoles bénéfiques pour le climat et l'environnement.
Source officiellecomm
61372678cd58014677425d5c
17 janvier 2006
17 janvier 2006
à la concurrence et aux consommateurs finaux, en aboutissant à la cristallisation des situations acquises ; qu'en affirmant, par une reproduction partielle des écritures précitées, que les effets bénéfiques
Source officiellePage 91 sur 291
TAXI BENNETTAYEB KARIM
09/07/2026
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TAXI BENNETTAYEB KARIM
09/07/2026
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BENNETT, Matthew, BENNETT (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
19/06/2026
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FITCH BENNETT PARTNERS
18/06/2026
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AGENCE IMMOBILIERE BERLAND BENNETT
18/06/2026
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