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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
19ème chambre civile
677d7e5ab032d83cfd3e77d4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ces déclarations étant exclusives l’une de l’autre, il convient de considérer la déposition de Monsieur [F] [O], témoin extérieur et objectif de l’accident, qui indique que le motard allait beaucoup plus
Source officielleChambre 1-11 OP
665aba3797d5920008107249
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Exposant que le litige l'avait considérablement éprouvé et stressé et lui avait fait perdre beaucoup de temps et soulignant que Me [B] avait abusé de son désespoir après le suicide de son père et n'avait
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64d7210b3f645ad96951ba88
11 août 2023
11 août 2023
Le dernier psychiatre l'ayant examiné a beaucoup discuté avec lui et a convenu avec lui d'une sortie semaine 33, soit la semaine prochaine.
Source officielleChambre 1-9
6711fa9c7603bf88a1884521
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[E] n'ayant fait valoir aucun élément permettant une vente à l'amiable en l'état d'un compromis de vente au prix de 340 000 euros pour une parcelle beaucoup plus petite que la sienne, elle demande que
Source officielleRéférés JCP
687e82ab41388e7853abe1c2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
De plus, il a été assez surpris de constater que la maison était encore encombrée de beaucoup de mobilier (lit, meubles de cuisine, de rangement) et dont certains complètement dégradés et comme jetés par
Source officielleRétention Administrative
67ef71578d5c08d4a262e542
2 avril 2025
2 avril 2025
Je lui ai rendu beaucoup de services, je l'ai aidé. Elle a commencé a faire la loi, elle me donnait des ordres. Je voulais rester tranquille.
Source officielleRétention Administrative
67ff3d496d3290e00e0e7a82
15 avril 2025
15 avril 2025
Oui j'ai dit que je le parle et je le comprends, j'ai 3 enfants ici, j'ai eu beaucoup de problèmes ici.
Source officielleRétention Administrative
67ff3d4a6d3290e00e0e7a8e
14 avril 2025
14 avril 2025
Je regrette beaucoup ce que j'ai fait, je'en fait des cauchemars. Je me souviens de mon arrivée et du bateau, je fais beaucoup de cauchemars. Si vous me retrouvez, je ferai 5 ou 10 ans de prison.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c261d7564000872dc3e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Nous avons aussi sablé et peint beaucoup de ponts (...) Nous avons aussi gratté du flocage dans les parkings souterrains.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301783_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La note sociale du 29 mars 2023 indique que " A éprouve à nouveau beaucoup de difficultés à se mobiliser " et " souhaite travailler ".
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10336
14 mars 2018
14 mars 2018
remises en cause, les pièces produites révèlent que la lettre de motivation du salarié et son curriculum vitae pouvaient légitimement apparaître moins convaincants que ceux de ses collègues, qui pour beaucoup
Source officielle14e Chambre
6032e32133e159572b088659
8 novembre 2017
8 novembre 2017
comptable qui avait à sa disposition les déclarations de TVA pour 2011 et pour 2012, a réussi à reconstituer les encaissements de 2011 et 2012, à les évaluer à 6 900 000 euros HT, en notant, pour 2011, beaucoup
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10089
3 février 2021
3 février 2021
Ainsi la cour relève que l'imprimé « avis de livraison » fourni par l'établissement bancaire présente, d'une part, plusieurs écritures manuscrites distinctes, et d'autre part, beaucoup de rubriques pourtant
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fde31379e4e350d961da66c
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Matthieu C... qui met nettement l'accent sur les défaillances professionnelles récurrentes de l'appelant (« Suite à la reprise du Class'croute, les équipes se sont beaucoup professionnalisées, mais nous
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10061
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Ces propos pouvaient concerner son travail ou être beaucoup plus personnels (sa personnalité, sa vie privée).
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200646
14 avril 2016
14 avril 2016
droit à ses demandes sur ces deux points par ordonnance de la présidente de la CIVI du 2 février 2004 ; que le 15 juin 2004, le professeur [Q] retenait dans son rapport une IPP de 48%, appréciation beaucoup
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2215719_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
à la société requérante de transmettre les informations nécessaires ; - elle est illégale dès lors que la société avait fait valider son référentiel métier en juillet 2019 sans que ceux-ci aient beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302216_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
pour celui-ci alors qu'ils sont séparés et qu'une garde alternée a été mise en place par le juge judiciaire ; - E, qui se rendra au collège grâce aux services de transport scolaire par car, aura beaucoup
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2503189_20260205
5 février 2026
5 février 2026
que : - les opérations et les deux greffes qu’elle a subies ont entrainé une réduction importante et irréversible de son autonomie de déplacement, la station debout et de marche lui occasionnant beaucoup
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a93d
20 février 2008
20 février 2008
corroborées en ce qui concerne le jeune Lucas D..., par le rapport de Madame L..., psychomotricienne, qui a constaté une brutale dégradation de l'état émotionnel et tonique de ce jeune adulte et qui, avec beaucoup
Source officiellePage 91 sur 1112