Codes de loi français

Article Annexe I

-Epreuves d'admissibilité 1° Epreuve de culture générale (durée : cinq heures ; coefficient 5) 3° Epreuve à option (durée : quatre heures ; coefficient 5) -droit pénal ; A.

Article 2

d'information de vol relevant de la compétence de l'Etat contractant (i), et p le coefficient poids de l'aéronef intéressé.

Article Annexe 3

VALEURS DU COEFFICIENT R Les valeurs du coefficient R ont été calculées en fonction du rayonnement annuel moyen (kWh/m²) dans chaque département.

LEGIARTI000051776919

seuil de poids, en poids vif et en nombre de poissons ; - la position en degrés et minutes de latitude et de longitude pour chaque opération de pêche de thon rouge ; - le moyen de mesure du poids : estimation ou pesée à bord et comptage ; - les coefficients

LEGIARTI000029169061

gtg2007. com) ; 3° En concertation avec les fournisseurs de gaz naturel, les gestionnaires de réseaux de transport et de distribution étudient l'opportunité d'une mise à jour de ces températures, en termes de base climatique de référence et de coefficients

Article D643-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 39 > 58

actuarielle du versement prévue à l'article L. 643-2, le montant du versement à effectuer au titre de chaque trimestre est égal, pour un âge donné, à la valeur, actualisée à l'année au cours de laquelle l'assuré présente sa demande et majorée d'un coefficient

Article ANNEXE III

entre la place de Verdun et la rue Thiers ; - rue Thiers entre la rue du Lieutenant-Colonel-Tourtet et la rue Joseph- Symphorien (CD 11) ; - rue Joseph-Symphorien entre la rue Thiers et la rue du Port ; - parcelles section AE n°s 278, 279, 280

Article Annexe 2

Échelle 1 : ÉCHELON INDICES BRUTS A compter du 1er août 1990 : A compter du 1er août 1991 : 11e 301 314 10e 296 303 9e 284 293 8e 274 280 7e 266 268 6e 257 259 5e 247 248

Article R417-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 55

l'exception d'un cyclomobile léger ; 1° bis Abrogé ; 2° Sur les emplacements réservés à l'arrêt ou au stationnement des véhicules de transport public de voyageurs, des taxis, des véhicules titulaires du label " autopartage prévu par le décret n° 2012-280

Article Annexe IIc

Modes d'évaluation a) Forme ponctuelle Sous-épreuve de technologie (E 11) : durée une heure-coefficient 2. Sous-épreuve de sciences appliquées (E12) : durée une heure-coefficient 2. Les deux sous-épreuves sont écrites.

Article Annexe IV

Définition des épreuves EP1/ UP1-analyse d'une situation professionnelle de transport Coefficient 4 Objectif de l'épreuve Cette épreuve a pour objectif d'évaluer les compétences et les savoirs technologiques associés à l'étude d'une opération de transport

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

Guadeloupe, en Guyane, à la Martinique, à La Réunion et à Mayotte, les critères de performance énergétique et environnementale mentionnés au 3° du I de l'article 1384 C bis du code général des impôts sont les suivants : 1° Pour les facteurs solaires ou coefficients

Article Annexe V

notes : (1) La note égale ou supérieure à 10/20 obtenue au domaine professionnel peut être reportée sur l'ensemble des unités professionnelles. (2) La note reportée sur UP1 lorsqu'elle a été obtenue à une session antérieure à 2005 est affectée du coefficient

Article 1

Lorsque les planchers sont en bois, le coefficient d'utilisation des planchers (c'est-à-dire le rapport entre la charge de rupture et la charge de service admissible indiquée par le constructeur) doit être au moins égal à 6.

Article 5

Le montant de l'exonération est égal au produit de la rémunération mensuelle brute versée au salarié par le coefficient déterminé par application de la formule suivante : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 217 du 18/09/2011 texte numéro 13

Article 76

de couleur jaune et placé à l'extérieur des véhicules dans une position aussi verticale que le permet la forme de la carrosserie, ou bien placé à l'intérieur des seuls véhicules dotés d'un pare-brise et d'une lunette arrière non teintés dont le coefficient

Article Annexe III

Epreuve d'Education physique et sportive : coefficient 1 - développer sa motricité ; - s'organiser pour apprendre et s'entraîner ; - construire durablement sa santé ; 2.

Article 3

de l'entreprise ; - chiffre d'affaires de l'établissement, surface de vente au détail au 31 décembre, nombre de positions de ravitaillement au 31 décembre ; - montant de la TASCOM encaissée, part de la TASCOM revenant à la collectivité concernée, coefficient

Article 30

effectuées à raison de dix heures par jour et le nombre de jours de privation involontaire d'emploi indemnisables au cours d'un mois civil est égal à la différence entre le nombre de jours calendaires du mois et le nombre de jours de travail affecté du coefficient