[T] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 2020, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à cinq

Ils ont exposé que leur père, [B] [Z], qui avait été mis en examen le 12 novembre 2013 pour viol et agression sexuelle sur mineurs de quinze ans à [Localité 1], avait été assassiné le 21 juin 2019 dans

Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6ème section, en date du 2 août 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

ma volonté de rompre mon contrat de travail à réception de ce courrier, dans le cadre des dispositions législatives et jurisprudentielles encadrant une prise d'acte pour les motifs suivants : -agression

[W] [X] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 27 mars 2024, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'agressions sexuelles

[I] [T] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 9e chambre, en date du 12 avril 2023, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 24 novembre 2021, pourvoi n° 21-80.968), pour agression

employée par l'Association aide et protection de l'enfance et de la jeunesse (AAPEJ) et exerçant au sein d'un centre éducatif renforcé (CER) en qualité d'éducatrice spécialisée, a été victime d'une agression

[T] [Q], président de ladite association, à la suite de l'agression qu'il avait subie le 1er avril précédent. 3.

[R] [I] relatif à des accusations d'agression sexuelle formulées contre un médecin exerçant au sein du service de médecine du travail de la société [2]. 3. S'estimant visé, M.

La société [4] répond que les nombreux antécédents d’agressions physiques invoqués par M.

Au demeurant, le certificat médical initial du 23 novembre 2017 évoquant "agression sur le lieu de travail.

; qu'en énonçant, pour exonérer la société Knuth et la société Saga de toute responsabilité, que l'assureur ne démontrait pas quelles mesures le chauffeur aurait pu prendre pour éviter le vol par agression

Pour juger ainsi, le tribunal a d'abord jugé que l'agression dont avait été victime M.

E avait été victime d'une agression physique par un codétenu, lequel le suspectait d'être à l'origine par délation de la fouille de sa cellule.

F... a eu un comportement agressif verbalement et physiquement envers son collègue M. G.... Si les termes exacts des insultes proférées par M.

sexuelle, le parquet général demande à la cour de requalifier les faits en harcèlement moral et les parties civiles en harcèlement moral et agression sexuelle ou tentative d'agression sexuelle ; qu'étant

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 6 décembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre Eric Y... des chefs de violences et agressions

Par jugement du 23 novembre 2005 le Tribunal d'Instance de LILLE a déclaré Madame Y... entièrement responsable des conséquences de l'agression dont Madame B... a été victime le 8 novembre 2002, débouté