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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100154
12 février 2014
12 février 2014
circonstancié indiquant que Valentin se plaignait de plus en plus fréquemment de ce qu'il vivait chez lui, et qui générait pour sa part un comportement angoissé et agité ; ce médecin ajoutait que la souffrance vécue
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101089
1 octobre 2014
1 octobre 2014
par Francis X..., dans des termes particulièrement crus, en ravivant, quelques mois seulement après le décès de leur mari et père, leurs propres souffrances en relation avec ces épreuves familiales, vécues
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01264
3 juillet 2013
3 juillet 2013
Malgré ma bonne volonté, je n'ai pas pu accepter cette situation que j'ai vécue comme une régression au sein du service et qui a conduit à ce que je sois placée en arrêt maladie.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200484
25 février 2010
25 février 2010
B... souffre non pas d'un stress post traumatique mais présente un état dépressif réactionnel à une incapacité fonctionnelle mal vécue et à un pronostic réservé, pondéré par un état antérieur et une fragilité
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00335
25 février 2009
25 février 2009
délégués syndicaux et du personnel du 26 mai 2004 ; que les questions posées par les mêmes délégués à l'occasion de la réunion du 26 mai 2004 comportent en préambule la constatation de la souffrance morale vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a0
23 janvier 2013
23 janvier 2013
et faciliter son retour auprès d'elle, elle conclut néanmoins au maintien d'un droit de visite et d'hébergement au profit de la mère notant que la rupture des liens entre Yanis et celle-ci qui serait vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e7
27 mai 2013
27 mai 2013
Elle est vécue comme une élève agréable, sérieuse et volontaire, notamment, pour tenter d'avoir des résultats encore meilleurs.
Source officielleMagistrat Mathé
DTA_2109228_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
En tout état de cause, elle ne justifie pas avoir utilisé d'autres vecteurs pour faciliter la vente ou la location de son bien afin que celui-ci puisse être exploité.
Source officielle5ème chambre
DTA_2109884_20240227
27 février 2024
27 février 2024
à compromettre sa sécurité ou à porter préjudice à ses autres intérêts fondamentaux ; / 2° Ou soient détournés à des fins de terrorisme, de prolifération d'armes de destruction massive et de leurs vecteurs
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2113857_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
En second lieu, pour refuser la subvention sollicitée, le CNC a estimé que le projet ne relevait pas d'un documentaire de création car il se limitait à décrire les situations vécues par les personnages
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200321_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
demande l'indemnisation du préjudice financier qu'elle estime avoir subi dès lors qu'elle soutient avoir anticipé son départ à la retraite de neuf mois en raison de la situation de harcèlement moral vécue
Source officielleChambre 3
DTA_2200724_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
maladie depuis son accident de service du 6 août 2021 ; - elle est entachée d'erreur manifeste d'appréciation dès lors qu'elle se trouvait en arrêt de travail et qu'ainsi, elle ne pouvait pas être vecteur
Source officielle1ère chambre
DTA_2108117_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
. / L'entretien, d'une durée de trente minutes, débute par une présentation par le stagiaire, d'une durée de dix minutes, d'une situation professionnelle personnelle vécue pendant l'année scolaire en cours
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005278_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
reconnue tant par l'expert médical que par la commission de réforme ; son accident a été à l'origine de multiples arrêts de travail et d'un suivi par un thérapeute ; la situation menaçante qu'elle a vécue
Source officielle4ème chambre
DTA_2100144_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
C n'allègue ni ne justifie que celle-ci serait un vecteur de diffusion d'informations générales sur les réalisations et la gestion du conseil municipal au sens des dispositions de l'article L. 2121-27-
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2011199_20230216
16 février 2023
16 février 2023
B à son encontre pendant l'entretien, à la situation d'humiliation vécue dans le cadre d'un entretien professionnel, à l'atteinte à son honneur provoquée par le comportement de M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2012834_20230216
16 février 2023
16 février 2023
B à son encontre pendant l'entretien, à la situation d'humiliation vécue dans le cadre d'un entretien professionnel, à l'atteinte à son honneur provoquée par le comportement de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003889_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
équipements de sécurité sur Mirage 4 et 2000 notamment de 1987 à 2001, puis mécanicien cellule piste sur Mirage 2000 de 2001 à 2013 impliquant la mise en route de réacteurs, puis responsable de maintenance vecteur
Source officielle1ère chambre
DTA_2003025_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
A ont été déclenchés par ses conditions de travail que " le sujet estime insupportables et qui ont été vécues comme extrêmement blessantes, humiliantes et dégradantes ".
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02431_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
du compte-rendu de l'entretien réalisé par l'agent de l'OFPRA, que Mme B a tenu des propos manifestement imprécis ou évasifs sur la découverte de son orientation sexuelle comme sur les expériences vécues
Source officiellePage 90 sur 204