P..., de Me Foussard, avocat de la copropriété Marbella, représentée par la société Blond Béatrix, de Me Odent, avocat de la société Quillery, les conclusions de M.

a saisi la juridiction prud'homale ; qu'ayant été victime d'accidents de travail puis licencié le 2 octobre 2001 pour avoir été déclaré, par le médecin du Travail "inapte à tout poste de travail manuel

[L], [W] et la société Lagorum (les vendeurs) ont cédé à la société Mecanelle (l'acquéreur), l'ensemble de leurs actions dans le capital de la société Air Marrel International et leurs comptes courants

International" à la société "Générale immobilière Marcel X..." des commissions au taux moyen de 6 % que la société "Avions Marcel Dassault-Breguet Aviation" a versées à la société "X...

Marcel X..., M.

Y... soutenait que le studio considéré comme un bien propre de Mme X... par la cour d'appel, avait été acquis au moyen d'un don manuel de sa part dont il demandait la rétrocession dans une procédure en

comptables demandés et mis à notre disposition par la SCEA" et d'autre part que les pertes sèches de mâche concernaient les parcelles 31,33 et 36 soit une superficie de 10,14 ha, que les récoltes manuelles

Manuel B...      

"alors, d'autre part, que dans ses conclusions demeurées sans réponse, la prévenue avait fait valoir qu'Emma A... lui avait donné l'autorisation de prélever les sommes litigieuses à titre de dons manuels

X... résultait exclusivement de l'intervention de son supérieur hiérarchique, chargé de la discipline, Le Suffren SA n'ayant au demeurant invoqué qu'un "accrochage manuel" dans la lettre de licenciement

Vu les dernières conclusions signifiées le 17 septembre 2013 par la société Marcel Labbe, par lesquelles il est demandé à la cour de : - recevoir la société Marcel Labbe en son appel et l'y déclarer

La société TRANSPORTS MARCEL BERTIN a formé opposition à cette injonction de payer le 24 octobre 2024.

Marcel X...avait eu deux filles d'une première union : - Marcelle X...née le 21 septembre 1955, - Irène X...née le 11 mars 1961.

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 20 MAI 2008 APPELANTE : Madame Marcelle I...- J...

Marcel X....

ET ROBERT DE LACOUR ; ' DÉBOUTER la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR de l'intégralité de ses demandes, fins et prétentions; ' CONDAMNER la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR à verser

(tel que repris au dispositif) - débouté Marcel X...de sa demande de désignation d'un administrateur de la SCI MAPANASY, - débouté Marcel X...de sa demande d'indemnité d'occupation réclamée à Patrick X

Association ATRC 86 REFORMATION PARTIELLE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 14 AVRIL 2004 APPELANT : Monsieur Marcel X...