Lucien X..., 28) de Mme Lucien X..., demeurant tous deux à Faverges (Haute-Savoie), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Lucien X... reproche au jugement attaqué (tribunal de grande instance de Nantes, 13 avril 2000) d'avoir prononcé l'ouverture de sa tutelle, constaté la vacance de celle-ci et désigné l'UDAF en qualité

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 4 de la loi du 6 fructidor an II ; Attendu que, par l'arrêt attaqué, la cour d'appel a déchargé Mme Lucienne

. # Marcel Luttgens v Commission of the European Communities. # Official - Leave on personal grounds - Reorganization of the service - Promotion - Reinstatement. # Case 267/85.

déférée à la cour : Jugement du juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 18 Février 2010, enregistré sous le no 07/ 03448 APPELANT : Monsieur Lucien

Lucien X..., demeurant ... ; M.

Lucien A, demeurant ... ; M.

judiciaire d'Orléans en date du 05 août 2025 à 14h29 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

judiciaire d'Orléans en date du 05 août 2025 à 14h31 Nous, Ferréole DELONS, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Sophie LUCIEN

(Landes), 3°) La société Lucien Labeguerie, société anonyme, dont le siège est ... les Dax (Landes), 4°) La société Céramiche Cisa Spa, dont le siège est via Mazzini à Sassuolo Modena (Italie), défendeurs

second cette disposition est applicable aux enfants naturels nés avant l'entrée en vigueur de la loi, ceux-ci ne pouvant cependant s'en prévaloir dans les successions déjà liquidées ; Attendu que Lucien

Lucien A..., 2 / Mme Lucien A..., son épouse, demeurant ensemble La Cité Le Vernet à Saverdun (Ariège), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1991 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre

C / Lucien A...

Vu les dernières conclusions de Monsieur Franck Lucien X...du 6 avril 2011.

Jeanne et Lucien sont maintenant âgés de 8 et 7 ans.

. # Société coopérative d'amélioration de l'élevage et d'insémination artificielle du Béarn v Lucien J.M.

Muutoksenhaku - Ensimmäisen oikeusasteen tuomioistuimen presidentin välitoimimenettelyssä antama määräys - Ihmiskäyttöön tarkoitettujen, fentermiiniä sisältävien lääkkeiden markkinoille saattamista koskevien lupien

née le 29 Novembre 1971 à NOUMEA (98800) demeurant 98870 BOURAIL Tous représentés par la SELARL BOUQUET-DESWARTE INTIMÉS Mme Lucienne X...