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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile Section 1
6285e0d36a1876057df5d26a
18 mai 2022
18 mai 2022
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 mars 2022, devant la Cour composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI
Source officielleChambre 1-5
63d37961d1bc2605de4b459f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté Me Alain LUCIANI
Source officielleChambre 2-4
6791e0061c87724b5e69da0b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Tous étaient représentés par Maître Patrick Luciani.
Source officielleChambre 1-1
5ffc81f877686c579ea2a423
5 janvier 2021
5 janvier 2021
Localité 27] (59), demeurant [Adresse 17] ensemble représentés par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistés de Me Alain LUCIANI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1214DEC002608313
14 décembre 2023
14 décembre 2023
* 1957 Luciana CRUCIANI 1952 Marina ZEULI 1935 Maria CRUCIANI 1940 Armando NOTARO 1948 Salvatore CORCIONE 1941 Michele SABATINO 1922 Francesco LOMBARDI* 1950 Giannandrea LOMBARDO DI CUMIA 1934 Anna LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9262c
8 juillet 2015
8 juillet 2015
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93619
26 octobre 2016
26 octobre 2016
Judith DELTOUR, Conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937d9
7 décembre 2016
7 décembre 2016
Judith DELTOUR, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielle4ème chambre
DTA_2002060_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu la procédure suivante : C une requête et un mémoire, enregistrés le 4 août 2020 et le 30 novembre 2022, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) AetM B, représentée par Me Luciani
Source officielleChambre civile 1-6
68709b71123db6632de31642
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Localité 12] Représentant : Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43510 - Représentant : Me Florence LUCCHI
Source officielle7ème chambre 1ère section
6616d91063271232b2e4c2c2
2 avril 2024
2 avril 2024
352J-W-B7F-CVQUH N° MINUTE : Assignation du : 16 Novembre 2021 JUGEMENT rendu le 02 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [R] [V] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Florence LUCCHI
Source officielle3ème Chambre
DTA_2213641_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104735_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 16 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme Cordary, première conseillère, et Mme Lusinier, conseillère.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1014JUD001011106
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Luciani, avocat à Lausanne. Le gouvernement suisse (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. F.
Source officielle2ème chambre 2ème section
69669d09cdc6046d472dadd9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Maître [GG] [IC] du bien immobilier situé [Adresse 9] sur une mise à prix de 600 000 euros avec faculté de baisse du quart, de moitié ou des trois-quarts, à défaut d’enchérisseurs, designer la SCP Emery Luciani
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60331f3dc12c2790d5ed6665
22 septembre 2017
22 septembre 2017
demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assisté sur l'audience Me Pascal-Alexis LUCIANI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603240ea22f38776f8d0d313
16 mars 2018
16 mars 2018
Olivier BEYER, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : [D] [F] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 3](ALGÉRIE) [Adresse 2] [Localité 4] Comparante en personne, assistée de Me Pierre- Yves LUCCHIARI
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d70
20 janvier 2016
20 janvier 2016
substituée par Me Nathalie SABIANI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9326c
18 mai 2016
18 mai 2016
SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fd9487b4968062ffdf50e7e
5 mars 2020
5 mars 2020
DE LUCCHI [R] [K] C/ SAS SOGECLAIR AEROSPACE réformation partielle Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officiellePage 90 sur 97