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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2106792_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106843_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203858_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400837_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 1- section A
67f04c3602fc178212f87220
2 avril 2025
2 avril 2025
LEBLANC ET ASSOCIES immatriculée au RCS d’[Localité 7] sous le n° 832 220 537 titulaire d’un Office d’Huissiers de Justice, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit
Source officielleChambre civile TGI
63201ea239bca9fcb099f009
6 septembre 2022
6 septembre 2022
FRANKLIN BACH Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS G&P LEGAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre civile TGI
627f48f5551627057d32e188
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 14 Décembre 2021, enregistrée sous le n° 19/01665 Madame [L] [A] épouse [C] Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS G&P LEGAL, Plaidant/Postulant
Source officielleciv3
6079432c9ba5988459c41675
27 février 1974
27 février 1974
UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QU'APRES REUNION DE SES PARCELLES N 82 ET 84 DU CADASTRE DE LA COMMUNE DE PONT-CHATEAU, A LA SUITE DES OPERATIONS DE REMEMBREMENT RURAL, LEBEAU
Source officiellesoc
61372275cd580146773fd3e5
22 mars 1995
22 mars 1995
Michel X..., demeurant ... au Havre (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1993 par la cour d'appel de Rouen (Chambre sociale), au profit de la société Garage Lebrun, dont le siège
Source officielle4ème chambre
SAS DELTA ALTERNATIVE MANAGEMENTc/SASU On Tower France
69ea32bbcdc6046d474371ac
29 janvier 2026
29 janvier 2026
signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2025F00843 Affaire : SAS DELTA ALTERNATIVE MANAGEMENT c/ SASU On Tower France ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, José-Luc LEBAN
Source officielle4ème chambre
SAS DELTA ALTERNATIVE MANAGEMENTc/SASU CELLNEX FRANCE SAS
69ea32facdc6046d47437846
29 janvier 2026
29 janvier 2026
électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2025F00847 Affaire : SAS DELTA ALTERNATIVE MANAGEMENT c/ SASU CELLNEX FRANCE SAS ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, José-Luc LEBAN
Source officielle4ème chambre
SAS DELTA ALTERNATIVE MANAGEMENTc/SAS HIVORY
69ea3339cdc6046d47437d70
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2025F00849 Affaire : SAS DELTA ALTERNATIVE MANAGEMENT c/ SAS HIVORY ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, José-Luc LEBAN
Source officielle4ème chambre
SASU BK BAGNEUXc/SA ENGIE
69e93695cdc6046d472ef56b
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2024F02082 Affaire : SASU BK BAGNEUX c/ SA ENGIE ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, José-Luc LEBAN, juge présidant
Source officiellesoc
6079b1569ba5988459c51a89
11 octobre 1990
11 octobre 1990
Sur le premier moyen du pourvoi principal formé par la société des Transports Leclair et compagnie : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 21 janvier 1987), que M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ccffdfcdc6046d47b9961a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[D] [H] L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Loïc LEBEAU et Madame Marie-France CARTIER, Juges rapporteurs, sans opposition des
Source officielleTrib. de Commerce
69cd0655cdc6046d47ba2e41
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Terribles [Adresse 1] Comparant en la personne de sa représentante légale, Mme [X] [U] L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 07 Janvier 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Loïc LEBEAU
Source officielleChambre référés
686c1393dd7001754d61c863
7 juillet 2025
7 juillet 2025
-ladite société était assurée auprès des MMA pour l’année 2017 (pièce n° 3 de la société Leblois Saint James).
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61624a7ca68110eae5b68fe8
13 juin 2014
13 juin 2014
[Adresse 4] Représentées par : Me Nathalie HERSCOVICI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistées par : Me Patrice D'HERBOMEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C517 SARL LEDRAN
Source officielle6ème chambre 1ère section
6a2071eecdc6046d47fd60ba
18 mai 2026
18 mai 2026
représentée par Maître Patrice D’HERBOMEZ de l’AARPI D’HERBOMEZ LAGRENADE & ASSOCIES - #C0517 défaillant représentée par Me Sarra JOUGLA - #C431 représenté par Maître Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON-LEBRUN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2604976_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
l’État le versement à Me Lebrun de la somme de 800 euros.
Source officiellePage 90 sur 619
Sidonie LEBLANC
16/07/2026
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Leblanc, Sandrine
16/07/2026
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LEBLANC SERVICES SARL
14/07/2026
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SELARL ADRIEN LEBLANC
14/07/2026
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LEBLANC TRAVAUX BOIS
14/07/2026
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