L'inspecteur de la spécialité veille au bon déroulement de l'examen. a) Évaluation par épreuve ponctuelle L'épreuve a une durée de 5 à 7 heures, elle se déroule en continu, en salle de préparation.

Article Annexe I (suite)

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Au niveau B2, un élève a un assez bon contrôle grammatical et ne fait pas de fautes conduisant à des malentendus La maîtrise opératoire des éléments morphologiques syntaxiques et phonologiques figurant au programme des classes de première et terminale

Article ANNEXE

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Chapitre II Maintenance, renouvellement, mise en conformité des ouvrages Article 4 Maintenance et renouvellement des ouvrages concédés Le concessionnaire assure les travaux de maintenance et de renouvellement nécessaires au bon fonctionnement du réseau

Article Annexe 1

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des responsabilités depuis le Directeur Général du groupe jusqu'aux opérateurs ; D'une façon générale, quelle que soit l'importance des installations, le gestionnaire de l'infrastructure doit mettre en place un système de gestion "raisonnable", "en bon

Article Annexe préambule

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C'est aussi, à bon escient, les décrire et les classer. C'est aussi savoir en jouer en tirant parti de leurs caractéristiques, les organiser, donner du sens aux relations de différence ou ressemblance qu'ils entretiennent les uns avec les autres...

Article Annexe IIc

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1 Exploiter des informations orales ou écrites et des informations gestuelles T2. 2 Utiliser des documents techniques A3 Préparation du travail T3. 1 Prendre connaissance de la nature de l'intervention et identifier les tâches associées (bon

Article Annexe

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Les bons de livraison des équipements et des matériaux doivent être conformes aux bons de commande. Il s'agit en particulier de s'assurer du respect des dimensions et des quantités. 4.1.2.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Réimplantation et transplantation digitales : les bons résultats correspondent à une perte de 10 à 20 % de la valeur fonctionnelle du doigt, compte tenu de la persistance constante de douleurs et de l'hypersensibilité au froid.

Article Annexe

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La circulation d'un train est subordonnée à la vérification : - de sa composition ; - du fonctionnement effectif des équipements de sécurité et de communication ; - de la conformité des chargements et de leur bon arrimage ; - de l'état des matériels roulants

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

Article 3 Obligations respectives du propriétaire et du bailleur relatives à la maintenance et à l'entretien des locaux loués Les locaux doivent être maintenus en bon état de fonctionnement au moyen d'une politique de provision pour le financement de

Article Annexe II

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caractéristiques techniques) » ; • « En cas de litige, les voies de recours amiables sont affichées dans le centre qui a délivré le procès-verbal » ; • « Le contrôle technique d’un véhicule n’exonère pas son propriétaire de l’obligation de maintenir le véhicule en bon

LEGIARTI000045121689

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Laxité postérieure ou collatérale (interne ou externe) chronique du genou : A engagement initial dans les armées : - non opérée ; I 5 - opérée avec bon contrôle de la laxité et selon la gêne fonctionnelle.

Article Annexe I

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Mode de contrôle du bon fonctionnement de l'alarme : ...... 7.8. Type de freins : 7.8.1. Frein de service : 7.8.1.1. Sur l'essieu 1 :...... 7.8.1.2. Sur l'essieu 2 :..... 7.8.1.3. Sur l'essieu 3 :...... 7.8.2. Frein de secours :...... 7.8.3.

Article Annexe 150-1.VII

—

Assurer le bon fonctionnement de la salle des machines pendant tout le prochain voyage. 6. Assurer correctement la propulsion et la conduite pendant tout le prochain voyage. 7.

Article 229-II-1.13

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Aux fins de se prémunir contre une perte d'aspiration empêchant le bon fonctionnement du système d'assèchement, des indicateurs de niveau doivent être installés dans les cales.

Article Annexe Ib

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service, réglage, contrôle et maintenance Contenu Cette unité recouvre tout ou partie des compétences exigées du titulaire du baccalauréat professionnel Technicien du froid et du conditionnement de l’air pour mettre en service, régler et contrôler le bon

Article Annexe 4

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Pour le bon déroulement des travaux pratiques, les équipements décrits ci-dessous disposent d'un espace libre de circulation d'au moins un mètre devant et entre les appareils. 2.3.2.

Article 15

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Plus spécifiquement pour ses patients âgés de moins de seize ans le médecin traitant : - veille au bon développement de l’enfant ; - assure le dépistage des troubles du développement, au cours, notamment, des examens obligatoires pris en charge à 100%

LEGIARTI000024544785

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Certains indicateurs particulièrement importants pour le bon fonctionnement du marché sont soumis à un système d'incitation financière.

Article ÉTAT A

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et taxes assimilées - 566 391 000 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu - 50 000 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons

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