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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème Chambre
DTA_2001465_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
A, adjoint technique principal de 1ère classe employé par la commune de Gonfreville-l'Orcher, présente une sciatique par hernie discale L4-L5 et L5-S1, maladie professionnelle constatée le 25 janvier 2018
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02182_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
C a présenté un déficit neurologique et une paraparésie distale constatée à la troisième heure post-opératoire.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02065_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
A a dû se faire opérer pour une hernie discale le 27 août 2021.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00141_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Un scanner réalisé à la suite de cette chute a mis en évidence une arthrose précoce et une probable hernie discale à droite en L5-S1.
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL23526_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
service, l'obligation de garder une station prolongée assise ou debout ainsi que des efforts physiques importants ; sa pathologie correspond en tous points à la description de la sciatique par hernie discale
Source officielle2ème chambre
DTA_2206068_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
2021 par son médecin traitant à destination des médecins de l'office, qui relève de multiples pathologies, dont une sciatalgie invalidante sur canal lombaire étroit avec scoliose sévère et hernies discales
Source officielle3ème chambre
DTA_2103118_20230808
8 août 2023
8 août 2023
qualifié de " strictement normal ", présente une " dégénérescence rachidienne évoluant pour son propre compte sur une anomalie transitionnelle " et " une discopathie L4-L5 " accompagnée de " protrusion discale
Source officielle1ère chambre
DTA_1800891_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
A produit des prescriptions médicales du 22 janvier 2018 en vue de réaliser un scanner lombaire et du 2 février 2018 pour des séances de rééducation lombaire en raison d'une suspicion d'hernie discale
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402783_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
elle a été revue le 19 avril 2021 en consultation de neurochirurgie, dont le compte rendu mentionne une récupération motrice du membre inférieur gauche et de la marche mais la persistance d'un déficit distal
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2501370_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Elle soutient que : - elle a subi une intervention chirurgicale le 12 août 2021 au centre hospitalier Avranches-Granville, consistant en une discectomie de la hernie discale lombaire L5-S1 ; - en janvier
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500057_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
le 14 septembre 2018 d'une chute sur son lieu de travail et pendant son de service, qui a été reconnu imputable au service ; - une IRM réalisée le 23 novembre 2018 a révélé une volumineuse hernie discale
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300129_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Mme B, souffrant d'une hernie discale L4-L5 paramédiane droite responsable d'une sciatique hyperalgique, a été opérée le 8 mars 2022 au sein du centre hospitalier universitaire de Poitiers.
Source officielle2ème chambre
642e76078b510604f5bc1ff0
5 avril 2023
5 avril 2023
Santé, Sanavita, Nutkit, Mabio, Kilosteam, Ar-Diététique, Centre Diététique [Localité 7], Centre Diététique [Localité 3] 2, Coralie Diététique, Côté Minceur, Diet [Localité 8], Diet [Localité 9], Dietales
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201030
11 juillet 2019
11 juillet 2019
Le 19 mars 2015 une IRM du rachis lombaire montrait des discopathies L4-L5 et L5-S1 avec des débords discaux latéro-postérieurs gauches sans conflit disco-radiculaire franc.
Source officiellecomm
6079d35c9ba5988459c58a13
15 juillet 1982
15 juillet 1982
, RENOLLEAU ET CIE", LA SOCIETE SICAL, LA SOCIETE "CONDITIONNEMENT, ELABORATION DE VIANDE DE VOLAILLE", LA "SOCIETE POUR LA PROMOTION DES TECHNIQUES NOUVELLES EN CONSERVES ET SALAISONS", LA SOCIETE DIECAUX
Source officielleciv1
ébouté ce dernier de son actionc/M. Y
6137248dcd580146774166f9
21 mars 2006
21 mars 2006
X..., présentant une hernie discale, a été opéré, le 12 mai 1995, par M.
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c55474
11 octobre 1973
11 octobre 1973
DE LA CONSTRUCTION D'UN MUR ET DE LA DESTRUCTION D'UNE DALLE ; QUE, FAISANT ETAT D'UNE HERNIE DISCALE PROVOQUEE PAR UN EFFORT QU'IL AURAIT FAIT, LE 9 MAI 1967, AU COURS DE SON TRAVAIL SUR LA PROPRIETE
Source officielleChambre Sociale
696b6522cdc6046d47a1b94a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Sa demande était accompagnée d'un certificat médical daté du 3 avril 2023, faisant état d'une sciatique par hernie discale L5-S1.
Source officiellePôle social
6669e3cb0abaaac0911ec625
18 avril 2024
18 avril 2024
Hernie discale C5C6 opérée, les séquelles sont ce jour algiques avec gêne fonctionnelle moyenne scapulaire et cervicale ". Ce taux a été notifié par lettre du 07 avril 2023 à l'employeur.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100696
12 juin 2012
12 juin 2012
Z..., médecin rhumatologue, qui lui avait administré en 1988 une injection intra-discale d'Hexatrione pour soulager des douleurs lombaires, à laquelle il imputait une calcification ayant rendu nécessaire
Source officiellePage 90 sur 254