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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6a167f82cdc6046d47110fe5
21 mai 2026
21 mai 2026
Arrêt Au fond, origine Cour d'Appel de NIMES, décision attaquée en date du 04 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 24/01386 La Sa ALLIANZ IARD Représentant : Me Philippe Reche de la Selarl Chabannes-Reche-Banuls
Source officiellesoc
613720c9cd580146773ee5e6
11 mai 1988
11 mai 1988
Gabriel Z..., demeurant à Chabannes (Haute-Loire) Monistrol-sur-Loire, défendeur à la cassation LA COUR, en l'audience publique du 13 avril 1988, où étaient présents : M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2204040_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
D B et Mme E A, représentés par la SELARL Chabannes-Reche-Banuls, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 3 novembre 2022 par laquelle le maire de Nîmes a rejeté
Source officielle3e chambre sociale
635a21a0c549ea05a7cd2c94
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[Localité 3] Représentant : Me Marie-laure QUARANTA de la SELARL QUARANTA & PEYROT ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant Représentant : Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN
Source officielleChambre civile 1-7
66ab252fba731fad7dd355a3
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Public Mme [H] Hop. [7] Me RUELLAN ORDONNANCE SUR DEMANDE D'EFFET SUSPENSIF Le 31 Juillet 2024 par mise à disposition au greffe, Nous Madame Isabelle CHABAL, Conseillère,
Source officiellePremière Présidence
65b21198c4cf860008dff6d2
8 août 2023
8 août 2023
désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 12 décembre 2022 pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, assisté de Cécile CHEBANCE
Source officielle6e chambre
65336b98bb40ec8318f31f57
19 octobre 2023
19 octobre 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Octobre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle CHABAL
Source officielleChambre Commerciale
653a070dd0451e8318d0ec73
25 octobre 2023
25 octobre 2023
DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Stéphanie LASNIER, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303685_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
A B, représenté par Me Chebel, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de suspendre
Source officielle1ère chambre
DTA_2505157_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
A..., représenté par Me Chabanne, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 28 février 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008004974
5 mars 1999
5 mars 1999
Chabane X..., demeurant ... ; M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2201926_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
C, représenté par Me Chabane, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au titre de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 septembre 2022 par lequel le préfet du Puy-de-Dôme
Source officielle8ème chambre
DTA_2415645_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
A D, représenté par Me Chabanne, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 octobre 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à
Source officielle1ère Chambre
660cf2587c1ccb0008628c2d
2 avril 2024
2 avril 2024
SOCIETE DES ETABLISSEMENTS CHEDAL-ANGLAY FRANCIS - SECAF, dont le siège social est situé [Adresse 3] - [Localité 5] Représentée par la SCP ARMAND - CHAT ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY
Source officielle4eme Chambre Section 1
69df1dd4cdc6046d47479513
14 avril 2026
14 avril 2026
S.A.S.U. [2] Grosse délivrée le à Me Olivia SARTOR-AYMARD Me Christelle DEBOIS-LEBEAULT Copie certifiée conforme délivrée le à Me Karim CHEBBANI
Source officiellePremière Présidence
64f2d0605aeec3d9692389b4
31 août 2023
31 août 2023
: PERSONNE FAISANT L'OBJET DE LA CONTENTION Monsieur [B] [L] né le 02 mars 1973 à [Localité 4] (43) Demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] APPELANT représenté par Maître Naïma CHABANE
Source officielle4ème chambre commerciale
65b4ae197ef77d000880b47d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
00373 S.A.R.L. [8] C/ S.E.L.A.R.L. [9] Organisme CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le 26 JANVIER 2024 à Me Jean paul CHABANNES
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2501469_20250727
27 juillet 2025
27 juillet 2025
Madi Combo Wastoi, Madi Ridhoini, Madi Sara Binti, Madi Soidiki Nassabia, Madjidi Saïndou ,Mahadali Zarianti Binti, Malidi Naria, Mambo Echati, Massoundi Dhoirfati, Mavouna Soibriyaa Binti, Mchindra Chebani
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Ludovic, le 11 Septembre 2008c/Monsieur BOUARGOUB C
6253cb14bd3db21cbdd8ccfc
17 décembre 2008
17 décembre 2008
Marie-Hélène de nationalité francaise, célibataire Operateur demeurant actuellement détenu pour autre cause à la Maison d'arrêt de MONTAUBAN Prévenu, appelant, comparant Assisté de Maître CHEBBANI
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2ac
11 décembre 2007
11 décembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Paul CHABANNES, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Jean-Marc X... ... 34000 MONTPELLIER représenté par Me Philippe SCP PERICCHI, avoué à la Cour assisté
Source officiellePage 90 sur 271
CHEBBAH, Dimitri, Nicolas, CHEBBAH
07/07/2026
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CHEBBAH, Djaeson, Sofian, Walter, CHEBBAH
19/06/2026
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chebbah, akram
09/05/2026
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CHEBBAH, Mourad
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
21/04/2026
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CHEBBAH, Mohamed Zakaria
26/03/2026
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