CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 232 résultats pour « Beaucamp »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

6a045365cdc6046d47939d3c

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

payées par la banque prêteuse pour achever la construction, de sorte que ce compte reste débiteur -en raison des nombreuses défaillances d'entreprises et de la maîtrise d''uvre, les travaux ont coûté beaucoup

Source officielle

Page 90 sur 1112

← PrécédentSuivant →
CA

1re chambre sociale

69e9ab03cdc6046d4737af90

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Ceci me prend beaucoup de temps et je sollicite l'allongement d'une heure ».

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0f657dcdc6046d477d1977

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il observait que l’exploitation à titre professionnel ou commercial du local occasionnerait des nuisances beaucoup plus importantes.

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea10

Cassation

9 novembre 1992

9 novembre 1992

Mme A... éprouva une fois de plus beaucoup de plaisir à lui mettre la tête sous l'eau malgré les hurlements de la gamine. Le directeur, M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1002DEC001815202

Admin. suprême

2 octobre 2006

2 octobre 2006

La Cour rappelle que, dans plusieurs cas, elle a tenu compte d’un vœu analogue, exprimé par les membres de la proche famille d’un requérant décédé, de voir la procédure se poursuivre (voir, parmi beaucoup

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0530DEC004779699

Admin. suprême

30 mai 2000

30 mai 2000

Les commandants traitaient ceux qui possédaient le plus d’oreilles ou de doigts avec beaucoup d’égard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6cd

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Elle indique qu'elle aime beaucoup Monsieur Y... et qu'elle souhaite qu'il continue à s'occuper d'elle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f80d

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

pour Mme Y... qui a pris conscience de la dépression profonde dans laquelle elle s'était enfoncée ; elle a donc accepté d'être prise en charge par des psychologues et des psychiatres et va désormais beaucoup

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6263995281d302277d8e8cac

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

du jugement entrepris, le tuteur de [T] [E] expose que la situation de son frère ne peut pas être valablement évaluée par un travailleur social qui le rencontre ponctuellement, mais l'est de façon beaucoup

Source officielle
CA

Surendettement

626b817cd1fb03057d9a51dc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

taux d'intérêt d'un maximum de 0,87 % sur la base d'une mensualité de remboursement d'un montant maximum de 1 785,76 euros, - de constater à hauteur de cour que cette mensualité de remboursement est beaucoup

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1115DEC004623209

Admin. suprême

15 novembre 2011

15 novembre 2011

    Par une lettre du 12 septembre 2011, la partie requérante a exprimé l’avis que la somme indiquée dans la déclaration du Gouvernement était d’un montant beaucoup trop faible car elle ne prenait

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0331DEC000003304

Admin. suprême

31 mars 2009

31 mars 2009

Cour constitutionnelle ne constitue pas une voie de recours dont la Convention exige l'épuisement, un individu ne jouissant pas d'un accès direct à cette instance (voir, mutatis mutandis et parmi beaucoup

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110047

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Innovation, pour lequel il perçoit un salaire de l'ordre de 6.000 € et que son patrimoine, qui est composé de deux appartements et d'une maison, est grevé de lourdes inscriptions qui excèdent de beaucoup

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10980

Cassation

9 novembre 2016

9 novembre 2016

indiqué ne pas être informée du projet pour lequel la diététicienne demandait des données médicales et donc confidentielles, en exposant qu'elle n'avait 'rien contre' mais qu'elle avait déjà donné beaucoup

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200096

Cassation

22 janvier 2015

22 janvier 2015

échec professionnel, Monsieur Z... l'un de ses collègues précisant, dans une attestation de novembre 2010, que Monsieur X... avait trouvé la force de se rétablir par le travail auquel il attachait beaucoup

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02130

Cassation

19 octobre 2011

19 octobre 2011

X... prenait beaucoup de pauses avec Mlle Soad F..., laquelle aurait évolué plus rapidement qu'elle, tout en ajoutant cependant qu'elle ne connaît pas ses compétences ; que de son côté, Mlle G... relève

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10240

Cassation

15 novembre 2016

15 novembre 2016

15 novembre 2011 ne démontrent pas que l'engagement de caution souscrit le 26 mai 2006 était, à cette date, manifestement disproportionné aux biens et revenus de l'appelant, qui fournit beaucoup

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

699cac6acdc6046d477f8ff2

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LYON, vestiaire : 868 DEFENDEUR : Madame [H] [V] [W] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Marine BATHIAS-VENET de la SELARL BEAUTEMPS-BATHIAS-VENET

Source officielle
CA

6ème Chambre

64a7b0483bcaf505db6966ef

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ils ont expliqué avoir chacun des problèmes de santé, ce qui nécessitait qu'ils disposent d'un véhicule pour consulter divers spécialistes, que leurs charges d'électricité avaient beaucoup augmenté malgré

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6440d80de704a005d1ed7050

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Son avocat soutient que son éloignement à bref délai est compromis parce que les autorités algériennes ont certes repris les auditions consulaires, mais à une fréquence et pour un nombre de retenus beaucoup

Source officielle