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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx technique
67ed8134da9e15c5131fb770
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 4] Représentée par Mme [S] [V] munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame DESCAMPS, 1er Vice-Président Madame GOSSELIN, Assesseur Madame JOURDAIN, Assesseur assistées de Alexis
Source officiellePS ctx technique
67ed8137da9e15c5131fb7db
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 3] Représentée par Mme [E] [F] munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame DESCAMPS, 1er Vice-Président Madame GOSSELIN, Assesseur Madame JOURDAIN, Assesseur assistées de Alexis
Source officiellePS ctx technique
67ed8139da9e15c5131fb80d
1 avril 2025
1 avril 2025
[Localité 3] Représentée par Mme [O] [Z] munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame DESCAMPS, 1er Vice-Président Madame GOSSELIN, Assesseur Madame JOURDAIN, Assesseur assistées de Alexis
Source officielleJAF 5
éception et au Procureur de la Républiquec/émargement au dossier
678ecf86bfd75b73b3e47609
9 janvier 2025
9 janvier 2025
; - Qu’elle n’est pas de nature à compromettre la vie familiale ; PRONONCE l’adoption simple de : [K] [F] [X] [C] né le [Date naissance 2] 2005 à [Localité 6] demeurant [Adresse 4] PAR : [D] Alexis
Source officiellePS ctx technique
67f6bbe1a9d5adc26061f55b
9 avril 2025
9 avril 2025
ENFANTS [Adresse 4] [Localité 2] Non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Monsieur CARPENTIER, Assesseur Madame EL KHANTOUCHE, Assesseur assistés de Alexis
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f331953a33f9365dcb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SUEZ EAU FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège sis [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de
Source officielleChambre Sociale
680c68a0230da8dfaf90c00c
25 avril 2025
25 avril 2025
Pierre-hugues POINSIGNON, avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : [7] [Adresse 1] [Localité 4] dispensée de comparaître S.A. [10] [Adresse 3] [Localité 6] ayant pour avocat Me Pierre-alexis
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentéc/DEFENDEUR
679a7fa1e9a46d1f5a762dd0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : ALLEGRE Thierry ZERGUA Malek La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officiellePS ctx technique
67f6bbc5a9d5adc26061f11f
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Monsieur CARPENTIER, Assesseur Madame EL KHANTOUCHE, Assesseur assistés de Alexis
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
65b16349b9f94e984650caf4
19 décembre 2023
19 décembre 2023
publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René MOLINA Sébastien La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
65b1634cb9f94e984650cb2c
19 décembre 2023
19 décembre 2023
publique du 19 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René MOLINA Sébastien La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielle3ème chambre 2ème section
65c3d964c432ce7d11a6eb1e
2 février 2024
2 février 2024
DEMANDERESSES Société SONY INTERACTIVE ENTERTAINMENT EUROPE [Adresse 1] [Localité 4] (ROYAUME-UNI) Société SONY INTERACTIVE ENTERTAINMENT INC. 1-7-1 Konan Minato-Ku TOKYO (JAPON) représentées par Maître Alexis
Source officielleChambre Commerciale
68fb978311af6ba0065f3fce
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et Me [I] [B] es qualités de mandataire judiciaire
Source officielleChambre Commerciale
68fb978311af6ba0065f3fd1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et Me [Y] [O] es qualités de mandataire judiciaire
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a225d48cdc6046d47383dda
4 juin 2026
4 juin 2026
LE MOULIN DE SAINT-PIERRE Représentée par son gérant, représentée par Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G0579 Intimés : Madame [H] [A], représentée
Source officiellecr
ès la cour d'appel de Versailles dans le procès instruitc/Mme R
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00604
3 mars 2020
3 mars 2020
___________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 3 MARS 2020 Sur le rapport de M. le conseiller Bruno Lavielle et les conclusions de Mme l'avocat général référendaire Alexia
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100755
25 juin 2008
25 juin 2008
Alexis Y... a souscrit un contrat d'abonnement de téléphonie mobile avec la société Orange le 4 janvier 2004 ; que par lettre du 26 novembre 2005, M.
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc94
19 juillet 1989
19 juillet 1989
Alexis D..., au secrétariat-greffe du tribunal d'instance d'Ajaccio le 10 mars 1989 ; Que le jugement contre lequel le pourvoi est dirigé avait été notifié à M.
Source officielleciv1
6137209dcd580146773ec70f
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Alexis Y..., demeurant ..., 3 / de M. Bruno B..., demeurant ..., 4 / de M. Michel X..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372211cd580146773f9f9f
14 octobre 1993
14 octobre 1993
Alexis X..., demeurant Les Peayronèdes, à Tavernes (Var), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellePage 90 sur 525