conditions générales de circulation des véhicules ; que les procès-verbaux de police ne comportant pas la mention du caractère anormal de la vitesse réduite, ni aucune précision sur la vitesse ni sur

mais non la chaussée elle-même ; que la visibilité axiale et latérale est bonne ; qu'il n'y a pas d'obstacles ; que Guy Y..., conducteur du véhicule Mercédès C 250, a déclaré qu'il circulait à une vitesse

en 5eme dudit véhicule, que l'intéressé roulait à une vitesse trop élevée, et ce d'autant plus que les circonstances atmosphériques, à savoir une pluie forte, aurait dû lui faire observer une extrême

l'examen de l'inobservation des règlements, en l'espèce, l'éventualité du non respect de la balise de priorité installée sur l'axe emprunté par le prévenu ; si l'appelant soutient qu'il circulait à vitesse

projeté contre la maison ; qu'un trou important a été créé sur cette maison dont une poutre s'est effondrée endommageant gravement la construction qui a fait l'objet d 'un arrêté de péril ; que la vitesse

., il n'en reste pas moins que la description très circonstanciée et précise du comportement d'Ismaël X... avant les faits, tel que décrit par Mme Z..., établit que celui-ci circulait à très grande vitesse

dumotocycliste ait été excessive, la cour d'appel ne pouvait limiter l'indemnisation de ses ayants droit, en se bornant à relever cette vitesse, sans rechercher si elle avait un lien de causalité avec

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 1991, qui, pour excès de vitesse et circulation en marche normale sur la voie de gauche, l'a

que l'arrêt attaqué a déclaré Hans X... coupable du chef d'homicide involontaire à une peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 219,59 euros d'amende et du chef de défaut de maîtrise de la vitesse

Z... en se bornant à relever que ce dernier avait circulé à une vitesse excessive compte tenu des conditions atmosphériques, et que cette faute était la seule cause de la perte de contrôle du véhicule,

le témoin après l'accident pour se rendre dans une maison riveraine afin d'alerter les secours ; qu'il résultait au contraire du témoignage circonstancié de Pascal B... que la victime roulait à une vitesse

tiers étranger aux parties, corroboré par les constatations du procès-verbal, que René E... a franchi le feu situé dans sa voie de circulation alors que celui-ci était rouge ; que sur les lieux, la vitesse

maximale autorisée, ce qui ne le dispensait pas de rester maître de sa vitesse et de la régler en fonction des obstacles prévisibles ; qu'en omettant de le faire, il a commis la contravention prévue

Z... une vitesse approximative de 120 km/h au moment de l'accident, et de 78 km/h pour Farouk X..., en sorte que cet écart de vitesse démentait le fait que le demandeur ait pu faire la course avec Y...

. ; "aux motifs que la thèse d'une vitesse excessive reprochée par X... au conducteur adverse, n'est étayée par aucun élément objectif du dossier ; qu'il n'existe pas de relation autre que celle du

Le 3 juillet 2020, un véhicule appartenant à la société [1] a fait l'objet d'un procès-verbal pour un excès de vitesse inférieur à 20 km/h. 3.

Le 29 avril 2020, un véhicule appartenant à la société Arches démolition a fait l'objet d'un procès-verbal pour un excès de vitesse inférieur à 20 km/h. 3.

Le 1er mai 2020, un véhicule appartenant à la société Arches démolition a fait l'objet d'un procès-verbal pour un excès de vitesse inférieur à 20 km/h. 3.