de cette opération alors que celle-ci lui a permis de diminuer ses charges en évitant le recours à l embauche ou l emploi de travailleurs temporaires, alors qu il lui appartenait en présence d une surcharge

. - angor évolutif depuis 1996 aggravé par une surcharge pondérale importante et un cholestérol installé - n'engageait pas le pronostic vital tout en précisant cependant que les facteurs associés (hypertension

magasins plaignants, qui se voyaient facturer environ 40 % de marchandises en plus de celles effectivement délivrées ; qu'il apparaissait que les chiffres portés sur les bons de livraison avaient été surchargés

du 12 juin 2003, 112-1 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Luc X... coupable " de faits de surcharge

eu conscience de l'erreur affectant l'acte puisqu'elle en avait été informée par le notaire par lette en date du 28 décembre 1998 et que, de surcroît, cette conscience résultait du fait qu'elle a surchargé

experts psychiatres, Liliane Daligand et Daniel Gonin, commis par le juge d'instruction aux fins d'examiner sa personnalité, ont affirmé que ses déclarations étaient cohérentes, très précises et sans surcharges

privilèges et hypothèques et, par symétrie, les actes ou les jugements d'extinction de leurs effets ; qu'au surplus, l'article 13 du décret n° 55-1350 du 14 octobre 1955 interdit formellement les "surcharges

sérieuse lorsque l'inaptitude est consécutive à un manquement préalable de l'employeur qui l'a provoquée ; que pour dire le licenciement justifié, la cour d'appel a énoncé qu'il n'est établi ni une surcharge

relatives aux jours concernés ni aux heures de début et de fin de journée, comme le compte-rendu de réunion du CHSCT du 15 septembre 2016 évoquant le "témoignage fort d'un CdV [chargé de vente] en surcharge

l'encontre de l'employeur plusieurs griefs à l'appui de sa demande de prise d'acte : l'absence de paiement des rappels de salaire à l'appui de sa nouvelle classification, l'existence de tensions et d'une surcharge

L'affaire a été appelée devant le tribunal correctionnel à l'audience du 19 juillet 2020, mais ne pouvant être examinée ce jour-là en raison de la surcharge du rôle, elle a été renvoyée au 25 septembre

Mme [F] a été poursuivie du chef de circulation en surcharge. 5. Par jugement du 18 mai 2020, le tribunal de police l'a déclarée coupable et condamnée à vingt amendes de 75 euros. 6.

notices de sécurité versée aux débats indiquaient d'une part, que les vapeurs d'alcool à brûler pouvaient former un mélange explosif avec l'air et d'autre part, qu'une huile qui atteint un état de surchauffe

déclarations de sinistre à leurs assureurs respectifs, puis les ont assignés en indemnisation ; qu'ayant découvert, au cours d'une expertise judiciaire, que les désordres pouvaient avoir été causés par la surcharge

contradictoirement débattues, l'employeur faisait valoir, d'une part, qu'il avait offert le premier salaire de 20 800 francs en considération de la durée déterminée du premier contrat et de l'importance de la surcharge

qu'il ne ressort pas des pièces et attestations produites aux débats, nonobstant des arrêts pour maladie non professionnelle concernant trois salariés, l'existence d'une compression des effectifs, de surcharges

concernant une procédure de dommages-intérêts, à laquelle avait été ajoutée la mention "avec plainte CPC", le montant de l'indemnité à la charge de l'Etat fixé à 2 100 francs ayant été, par ailleurs, surchargé

. ; " aux motifs qu'il y avait eu surévaluation générale du stock par surcharge et apposition de nouvelles étiquettes sur certains articles dans le but d'obtenir de l'acheteur des sommes ne correspondant