Elles portent, le cas échéant, sur les services connexes que ces prestataires, sont susceptibles de fournir. Elles obligent notamment à : 1.

 » dite « SaaS » dans laquelle l'accès au logiciel, installé sur un serveur distant dont l'hébergement est géré par l'éditeur, est facturé à l'utilisateur qui paie à l'utilisation ou via un abonnement.

" - De plus, l'article L533-11 du Code Monétaire et Financier indique, s'agissant des prestataires de service d'investissement, que : "Lorsque ces derniers fournissent des services d'investissement

II.- Des membres salariés de la commission de contrôle participent, avec voix délibérative, au conseil d'administration des services interentreprises de santé au travail à raison d'un tiers des sièges

Aux termes de l'article L533-11 du code monétaire et financier, " lorsqu'ils fournissent des services d'investissement et des services connexes à des clients, les prestataires de services d'investissement

Aux termes de l'article L. 533-11 du code monétaire et financier " Lorsqu'ils fournissent des services d'investissement et des services connexes à des clients, les prestataires de services d'investissement

Qu'elles portent, le cas échéant, sur les services connexes que ces prestataires sont susceptibles de fournir. Qu'elles obligent notamment à : 1.

Etats-Unis, est la société mère du groupe HP, l'un des principaux fournisseurs mondiaux d'ordinateurs, de produits d'impression d'encre ou de toner, ainsi que d'équipements informatiques, solutions et services

services de paiement et la gestion de monnaie électronique (titre 1), les services d'investissement et les services connexes aux services d'investissement (titre II), les systèmes de paiement et systèmes

et se rapportant aux abonnés de ses services, autres que des données relatives au trafic ou au contenu, et permettant d’établir   : a)     le type de service de communication utilisé, les

Par suite, le bâtiment du casino, spécialement aménagé en vue d’y accueillir l’activité de casino et les services connexes prévus par cette convention, était nécessaire au fonctionnement du service public

Article 16 Les Parties à la présente Convention conviennent de prendre ou d’encourager, par l’intermédiaire de leurs services sociaux, économiques, d’enseignement, d’hygiène et autres services connexes

d'investissement et des services connexes à des clients, les prestataires de services d'investissement agissent d'une manière honnête, loyale et professionnelle, servant au mieux les intérêts des clients

Elle commercialise les offres des différents opérateurs de téléphonie et Internet et propose des services connexes. Elle applique la convention collective du commerce de gros. M.

Elles portent, le cas échéant, sur les services connexes que ces prestataires sont susceptibles de fournir. Elles obligent notamment à : 1.

Elles portent, le cas échéant, sur les services connexes que ces prestataires sont susceptibles de fournir. Elles obligent notamment à : 1.

d'investissement ou de tout service connexe ou d'une combinaison de ces services.

Le 2 février de la même année, en plus d’être l’un des associés de la société, le requérant fut employé par celle-ci en tant que chef de son service informatique.