relaxé par les premiers juges ; Attendu que, pour rejeter la demande de supplément d'information présentée par le ministère public appelant, l'arrêt, après avoir écarté la demande d'expertise radiologique

relaxés par les premiers juges ; Attendu que, pour rejeter la demande de supplément d'information présentée par le ministère public appelant, l'arrêt, après avoir écarté la demande d'expertise radiologique

relaxée par les premiers juges ; Attendu que, pour rejeter la demande de supplément d'information présentée par le ministère public appelant, l'arrêt, après avoir écarté la demande d'expertise radiologique

, ont conclu un contrat d'exercice en exclusivité permettant à ce dernier de pratiquer l'intégralité des activités relevant de sa spécialité dans les locaux du service de radiologie de la clinique ; Que

est d'autant mieux "établie que voulant démontrer l'insuffisance professionnelle de son "confrère, il a transmis au conseil départemental de l'Ordre des médecins, "dix-sept comptes-rendus d'examen radiologiques

X... un contrat d'exercice de la radiologie à durée indéterminée, avec exclusivité, à compter du 1er février 1985, et un bail portant sur des locaux à usage de cabinet de radiologie, situés dans une partie

COUR D'APPEL AJOUTE QUE, DANS CES CONDITIONS, IL APPARAIT QUE LA SOCIETE LOCATAIRE, COMPOSEE DES DEUX CHIRURGIENS, DE QUELQUES AMIS OU PARENTS ET DES DEUX MEDECINS QUI ASSURENT LE SERVICE D'ELECTRO-RADIOLOGIE

annule l'article 3 du jugement du 19 août 1981 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté ses conclusions tendant à la réduction, en tant qu'elles concernent la location d'un local de radiologie

Il soutient que : s'agissant de la condition tenant à l'urgence : -la décision contestée constitue une menace pour la survie des cabinets de radiologie de proximité, laquelle dépend directement de

[R] [V], né le [Date naissance 1] 1963, a fait l'objet d'une arthrographie de l'épaule droite, pratiquée par le docteur [B] [S], radiologue, exerçant à titre libéral au centre de radiologie situé à [Adresse

selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 30 novembre 2015, RG n° 15/03508), qu'à la suite d'un contrôle portant sur les années 2008 et 2009, l'URSSAF Midi-Pyrénées (l'URSSAF) a notifié à Mme Y..., médecin radiologue

[I], radiologue, M. [Z] a subi une cholangiographie réalisée par M. [K], ainsi qu'un drainage biliaire sous anesthésie générale à l'occasion duquel une prothèse métallique a été posée.

[B] [F], domicilié cabinet de radiologie, [Adresse 4], 2°/ Mme [G] [R], domiciliée [Adresse 6], ont formé le pourvoi n° F 22-19.413 contre l'arrêt rendu le 25 mai 2022 par la cour d'appel de Riom

X... et Y..., radiologues, stipulaient le versement par eux d'une redevance forfaitaire mensuelle, contrepartie de divers services ou prestations, dont la mise à disposition des locaux et matériels et

, alors même que ces actes étaient réalisés par les seuls médecins cardiologues, hors la présence des radiologues ; que depuis cette date, l'autorité de tutelle de la clinique aurait exigé la cotation

Y... s'était poursuivi après cessation de l'activité de rectification d'anode de radiologie pour laquelle il avait été embauché, la cour d'appel a violé l'article 1315 du Code civil ; Mais attendu que

juin 2003 au GIE Groupement de gestion de l'imagerie médicale conventionnelle et en coupes n'a pas été prise en considération du protocole d'accord du 27 août 2002 conclu entre les cabinets de radiologie

enregistré à son secrétariat le 2 avril 2013, à la suite du refus opposé par le maire de Paris à sa demande de communication, à son médecin traitant, des résultats et conclusions de ses examens radiologiques