Codes de loi français

Article ANNEXE I

Après l'audition d'un texte lu successivement par deux personnes, le candidat répond à une série de dix à quinze questions présentées sous forme de questionnaire à choix multiples.

LEGIARTI000026927555

L'établissement s'engage à participer à l'évaluation de cette expérimentation, en répondant notamment aux différents questionnaires durant toute la durée de l'expérimentation et à son issue, et à mettre à disposition les résultats de cette évaluation.

Article 2

Sont définis dans le tableau suivant les matières, la durée ainsi que le nombre de questions, organisées sous forme de questionnaire à choix multiple, pour les épreuves correspondantes des examens théoriques visés au paragraphe FCL 1. 470 de l'arrêté

Article 4

droits indirects de la branche de la surveillance, prévu à l'article 7 (I, 1°) du décret du 10 avril 1995 susvisé comporte les épreuves écrites de préadmissibilité et d'admissibilité, et les épreuves orales d'admission suivantes : Réponse à des questionnaires

Article Annexe 2

Questionnaire relatif à la mise en œuvre de la garantie prévue aux 3° et 3° bis de l'article L. 80 B Ce formulaire de demande de rescrit est uniquement à destination d'une entreprise qui souhaite obtenir l'avis de l'administration sur un projet dont elle

Article Annexe II

Cette épreuve consiste en un questionnaire à choix multiples visant à évaluer les connaissances et à mesurer les compétences numériques du candidat.

Article Annexe A

Pour les évaluations théoriques : Les supports utilisés pour contrôler les connaissances : supports papiers (questionnaires à choix multiples ou questionnaires ouverts), supports interactifs (micro-ordinateur, vidéo), etc.

LEGIARTI000050047313

Evaluation théorique L'organisme de formation conçoit un questionnaire à choix multiple (QCM) adapté au profil de l'opérateur de repérage (titulaire de la certification avec mention ou issu d'un métier technique lié aux installations, structures ou équipements

Article 8

Les questionnaires à choix multiple (QCM) sont mis à la disposition du président du jury par le ministre de l'intérieur.

Article ANNEXE II

Module 6-Contrôle des connaissances L'évaluation des connaissances des fondamentaux sera réalisé au travers d'un questionnaire simple.

Article Annexe

. - Les frais liés au handicap A partir du référentiel défini en I et de la même façon que pour la présence de la tierce personne, et en fonction du certificat médical et du questionnaire fournis à l'appui de la demande, la CDES rassemblera les éléments

Article Annexe I

La partie écrite comporte deux épreuves de type questionnaire à choix multiples (QCM) : l'une sur la réglementation et l'autre sur les connaissances scientifiques et techniques ; le candidat a réussi s'il obtient au moins 12/20 à chacune des épreuves.

Article Annexe IIb

Elle se déroule en deux phases : . phase 1: : un questionnaire à choix multiples (dix questions, une question au minimum par savoir de S3.1 à S3.7), d'une durée de 15 minutes maximum ; . phase 2: : une épreuve pratique sur un chariot transpalettes à conducteur

Article 1

Elle sera réalisée par transfert de fichiers ou par saisie sur un questionnaire Internet.

Article R1112-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 30 > 57

délais dans lesquels l'établissement satisfait à ces demandes ; d) Le résultat des enquêtes concernant l'évaluation de la satisfaction des usagers prévue à l'article L. 1112-2, en particulier les appréciations formulées par les patients dans les questionnaires

Article 4

bascule des enquêtes dans la filière et du développement des fonctionnalités attendues, les investissements transverses, la communication et la documentation sur la filière, ainsi que les activités liées à l'expertise métier sur la conception des questionnaires

Article Annexe II

Le résultat de l'association des réponses au questionnaire, de l'examen clinique (interrogatoire et examen physique) et des TROD ou autres examens pratiqués peut conduire directement à l'application de l'arrêté du 28 mars 2022 ; 4.2.3.

Article Annexe

Il (elle) administre un questionnaire par téléphone et collecte les informations recherchées.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

L'expert pourra cependant recourir à une acouphénométrie subjective et à des tests reconnus : questionnaire "DET" (mesure de DETresse psychologique), questionnaire "SEV" (échelle subjective de SEVérité).