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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
653b5932502b828318c4e3e3
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le bon de commande mentionne les caractéristiques essentielles du bien, contenant la marque des panneaux, de l'onduleur, du chauffe-eau thermodynamique, la puissance de l'installation.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946e5
22 août 2019
22 août 2019
ne comportait pas les informations permettant de déterminer et d'apprécier le rendement de l'installation telles que la capacité, la taille, la surface ou encore la performance des panneaux et de l'onduleur
Source officielle2ème chambre
DTA_2201405_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
production de froid dans les ateliers, d'une valeur d'acquisition de 3 524 euros ; - les équipements électriques liés au process (blocs de secours de l'atelier de découpe, coffret électrique pour les onduleurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2201406_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
, alimentation ondulée pour la balance du quai de livraison, alimentation régulée pour le régulateur de dioxyde de carbone et l'alimentation de l'extraction en salle de lavage), d'une valeur d'acquisition
Source officielle1ère chambre civile A
60326fcbb534baa437bd7be0
1 février 2018
1 février 2018
Le 10 juin 2010, un avenant au contrat a été régularisé entre les sociétés ÉNERGIES FUTURES et KALYOS, pour prendre en compte l'indisponibilité des onduleurs retenus aux termes du devis initial et après
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10126
29 mars 2017
29 mars 2017
le deuxième versement de 77 214,35 €, qui n'interviendra que le 27 juillet 2011 ; que par ce même message, elle insiste sur la nécessité de choisir de manière certaine l'emplacement des onduleurs
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01015_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
B s'est fondé sur l'index de 1 770 kWh relevé le 13 septembre 2019 sur l'onduleur de son installation photovoltaïque en raison du caractère défectueux de son compteur.
Source officielle3ème Chambre
626b8178d1fb03057d9a5188
28 avril 2022
28 avril 2022
de l'article L.121-18-1 n'ont pas été respectées puisque le bon de commande ne comprend pas les caractéristiques essentielles des biens (absence de mention des marque et modèle des modules et de l'onduleur
Source officielle2ème Chambre
6520f5fcbb275d83183a3bc6
5 octobre 2023
5 octobre 2023
conventionnels et frais qu'ils ont payés à la SA Franfinance en exécution du prêt souscrit jusqu'à son remboursement anticipé, * 4 232,42 euros correspondant au montant des réparations relatives à l'onduleur
Source officielleCh. civile et commerciale
662b4401fe25450008314cd8
25 avril 2024
25 avril 2024
Le 10 janvier 2019, M. et Mme [T] ont signé avec la société Art'Home un contrat de fourniture d'un optimiseur de marque Solaredge, de 15 panneaux photovoltaïques, d'un onduleur de marque Solaredge et d'un
Source officielle6ème Chambre
67ef6e1447c7caf29d4c4edf
3 avril 2025
3 avril 2025
bons de commande sont insuffisants quant aux caractéristiques essentielles du matériel commandé en ce qu'ils ne sont pas suffisamment renseignés quant à la marque, au modèle des panneaux et des micro-onduleurs
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300784
8 juin 2010
8 juin 2010
l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation, le 24 mars 2010 la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Ondulys
Source officielle2ème chambre
62c91af5f3eafe9fcf07603a
6 juillet 2022
6 juillet 2022
En l'espèce l'examen du bon de commande laisse apparaître que l'objet de la vente est ainsi défini « Fourniture d'une centrale solaire d'une puissance de 8.400 Watts comprenant 12 capteurs, onduleur(s)
Source officielle4ème chambre civile
697d8d0fcdc6046d475a15ae
12 janvier 2026
12 janvier 2026
375Wc+ monocristallin, Solar One/Q.D garantie fabriquant performance linéaire 25 ans, - un kit de montage sur mesure crochet tuiles, rails, vis à bois, étrier inter/exter, câble et coffre AC avec un onduleur
Source officielle4ème chambre 1ère section
6706c994f1d01e3c86f08448
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Sur la maintenance des onduleurs Il ressort des explications non contestées de l'ICI que la dernière opération de maintenance a été réalisée le 10 octobre 2019 pour l'exercice du 22 octobre 2018 au 22
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005549_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
principal, l'administration fiscale a inclus à tort dans l'assiette des impositions en litige, outre la quote-part des honoraires devenue sans objet, d'une part, les postes du transformateur et de l'onduleur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01557
13 novembre 2019
13 novembre 2019
s'est engagée à proposer aux salariés du site « Stracel » cent trente postes sur les cent quarante créés, dans le cadre du développement d'une nouvelle activité de production d'emballages de carton ondulé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00839
29 mai 2019
29 mai 2019
actifs à la société Blue Paper qui s'est engagée à proposer cent trente postes sur les cent quarante créés, dans le cadre du développement d'une nouvelle activité de production d'emballages de carton ondulé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00840
29 mai 2019
29 mai 2019
partiellement cédé ses actifs à la société Blue Paper qui s'est engagée à proposer 130 postes sur les 140 créés, dans le cadre du développement d'une nouvelle activité de production d'emballages de carton ondulé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100232
13 mars 2019
13 mars 2019
quinzaine du mois de mars et la livraison et la pose pouvaient parfaitement être effectuées à la suite l'une de l'autre ; la cour retiendra aussi que la SOFEMO a pris le soin de vérifier la pose de l`onduleur
Source officiellePage 9 sur 84