Dans certains cas, il peut avoir besoin d'une formation spécifique à un secteur (ex. : normes d'hygiène dans l'agroalimentaire). Celle-ci est alors donnée dans l'entreprise.

Article Annexe III ter

—

adresse) transformateur (à renseigner) certifie que le véhicule modifié et immatriculé sous le numéro suivant : Dénomination (1) : D.1 : Marque : (à renseigner systématiquement) ; D.2 : Type-variante-version : (à renseigner systématiquement) (TVV ou bien ex

Article L412-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 01 > 97

Code de l'environnement

Le partage des avantages peut consister en : a) L'enrichissement ou la préservation de la biodiversité in situ ou ex situ, tout en assurant son utilisation durable ; b) La préservation des connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques

Article D21-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 10 > 65

Code des pensions civiles et militaires de retraite

naissance en cas de naissance à l'étranger ; 2° L'adresse du fonctionnaire ou du militaire et, le cas échéant, celle de ses ayants cause ; 3° La situation matrimoniale du fonctionnaire ou militaire et l'état civil du conjoint et, le cas échéant, des ex-conjoints

Article Annexe 3

—

A64.3) : Mise en place d'un doublage isolant (complexe ou sur ossature) sur murs par l'intérieur ou par l'extérieur * Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) : Date de preuve de réalisation de l'opération (ex : date de la facture

Article 1

—

Agents contractuels de catégorie C ex-ANIFOM en fonction à la direction générale des impôts. Agents de catégorie C rémunérés en échelle 4.

Article Annexe 2

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Activités non cliniques spécifiques à certaines spécialités (ex. : biologie médicale, santé publique...) : ................................................................................................................................................

Article Annexe I

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Toutes les variétés Laitue 95 0.5 75 Lens culinaris (1) Toutes les variétés Lentille 97 0.5 75 Petroselinum crispum (Miller) Nyman ex A. W. Hill Groupe du Persil à feuilles 97 1 65 Groupe du Persil tubéreux 97 1 65 Phaseolus coccineus L.

Article 6

—

. - En cas de décès, à la date d'entrée en vigueur de la présente loi, de l'ancien supplétif ou assimilé et de ses conjoints ou ex-conjoints survivants lorsqu'ils remplissaient les conditions fixées par l'article 2 de la loi n° 94-488 du 11 juin 1994

LEGIARTI000032745229

—

TAMATEA VANNES VA F35189 TAMM HA TAMM LE GUILVINEC GV F17812 TITI II CHERBOURG 407490 TONNANT NANTES NA 1811F TRAMONTANE NANTES NA 868148 TUDOROVO BORDEAUX 159752 NOTRE DAME DES FLOTS CHERBOURG 338175G VIVACITE CHERBOURG C38264 3DSILLAGE ex-REBELLE

Article Annexe

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ZA de Courtabœuf, 1, rue de Terre-Neuve, bâtiment B, 91940 Les Ulis. 31 décembre 2010 BURGEAP pôle conseil (ex-CAPSIS Environnement). 27, rue de Vanves, 92772 Boulogne-Billancourt. 31 décembre 2010 CETE APAVE Sud-Europe.

Article Annexe I

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TYPE DE PRODUITS POSITIONS TARIFAIRES (1) Les produits cosmétiques contenant des matières de catégories 1 et 2 telles que mentionnées par le point 419 de l'arrêté du 6 février 2001 et relevant des articles 8 et 9 du règlement (CE) 1069/2009 susvisés Ex

Article Annexe 4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 07 > 94

Code de l'action sociale et des familles

Identité de la personne protégée Madame / Mademoiselle / Monsieur Son nom de famille (de naissance) : Son nom d'usage (ex. : nom marital) : Ses prénoms (dans l'ordre de l'état civil) : Sa date de naissance : Son lieu de naissance : Code postal

Article Annexe I

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Myrtaceae Eucalyptus globuleux, Gommier bleu feuille eucalyptol Eucalyptus radiata A.Cunn. ex DC. Myrtaceae Eucalyptus radié feuille eucalyptol Eucalyptus smithii F.Muell. ex R.T.Baker Myrtaceae feuille eucalyptol Eucommia ulmoides Oliv.

Article Annexe 2

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A64.6) : Mise en place d'un procédé d'isolation thermique en comble perdu ou en rampant de toiture * Date d'engagement de l'opération (ex : date d'acceptation du devis) : Date de preuve de réalisation de l'opération (ex : date de la facture) : * Date

LEGIARTI000033841626

—

OUI □ NON □ Avez-vous satisfait à l'obligation de participation à la journée défense et citoyenneté (ex journée d'appel et de préparation à la défense) ?

Article ANNEXE I

—

Moyens de communication avec l'extérieur (ex. : téléphone). 1. Surfaces de paillasses imperméables à l'eau, résistantes aux acides, bases, solvants, désinfectants. 2. Lave-mains à déclenchement non manuel. 3.

Article L5211-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 98

Code général des collectivités territoriales

Un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre créé ex nihilo perçoit, la première année, une attribution calculée dans les conditions prévues au 1° du présent IV et, la deuxième année, une attribution par habitant au moins égale

Article (80 à 89)

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243 BOLLENE Limite département 84/26 BOLLENE 84 D 8 D 243 BOLLENE D 994 BOLLENE 84 D 994 D 26 BOLLENE N 86 La Croisière BOLLENE 84 D 43 D 975 CAMARET-SUR-AIGUES VC ex

Article Annexe

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Exemple de schéma de vie ETAPES A DECRIRE EXIGENCES DU PRODUIT CARACTERISTIQUES CERFIFIEES Référentiels collectifs Caractéristique Caractéristique Caractéristique Ex : Ex: Respect des Ex.

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