Lors des opérations de creusement du tunnel, les salariés étaient exposés au gaz émis par les engins de chantier ainsi que par ceux générés par les tirs d'explosifs.

de protection autre qu'une recommandation verbale d'utiliser les navettes et en ne prévoyant pas dans le plan de prévention des risques de mention interdisant au salarié d'utiliser les véhicules et engins

entreposés dans le jardin en rendait l'accès difficile et dangereux pour leurs enfants ; qu'en relevant que « le seul caractère dangereux de la présence d'un engin de chantier non protégé ne caractérise

Toutefois, il ressort du rapport de contrôle établi le 11 mars 2021 que la parcelle DH 17 avait été haussée avec des déchets inertes (terre, cailloux, bétons) et qu’y étaient entreposés des engins de chantier

utilisés quelque soit l’année ne sont ni des engins de chantiers ni des véhicules tout terrain, ni des porteurs, des portiques industriels, des broyeurs.

Alors que des engins de chantier intervenaient afin de réaliser un terrassement pour dégager cette fusée, le poids d'une pelle mécanique a entrainé l'affaissement partiel de la chaussée.

ainsi statué, alors que, selon le moyen, ayant constaté que la garantie d'assurance n'était pas due pour les dommages causés par les véhicules soumis à l'assurance automobile obligatoire, y compris les engins

concernée est considérée comme un espace remarquable du littoral, aucune installation n'est possible ; l'irréversibilité n'est pas totalement avérée, le démontage des installations implique l'intervention d'engins

pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 20 septembre 1994), que la Société de location d'immeubles et de matériels (la SLIM) a donné en location, le 23 septembre 1991, un engin

Le 16 février 2011 la société COLAS a délivré à Monsieur [P] une autorisation de conduire des engins de chantiers de 4 eme catégorie.

X..., entrepreneur de travaux publics, a confié à la société Trabisco la dépose et la repose, après réparation, du moteur d'un engin de chantier ; qu'une nouvelle panne est survenue quelques semaines plus

lorsque celle-ci a été mise en mouvement; Attendu que Philippe X..., salarié de la société Colas Sud-Ouest, ayant été victime d'un accident mortel le 1er octobre 1991 après avoir été renversé par un engin

à l'environnement ; 2°) d'enjoindre au maire de prendre toute mesure appropriée et d'apposer des panneaux à chaque intersection concernée interdisant la traversée de la ville aux poids lourds et engins

F... des engins de chantier appartenant à son entreprise, en l'espèce une pelle mécanique qui est en panne, un engin dit Manitou et un camion plateau, outre un petit chariot élévateur ; que ces dépôts

En quatrième et dernier lieu, il résulte de l'instruction que le requérant, qui exerçait le métier de conducteur d'engins de chantier de type Caterpillar en intérim comme il a été dit précédemment, n'a

Un engin de chantier est également sur place.

[I] à faire rentrer les matériaux et engins de chantiers, -adopté la résolution n°15 tendant à autoriser M. [I] à construire un abri de jardin.

Même si ce dernier est le dirigeant d'une société Vendée Mobil Home, il doit être considéré comme un vendeur non averti, sauf preuve d'une compétence particulière en matière de mécanique des engins de