[D] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation électrique

à une visite guidée organisée par la chambre de commerce et d'industrie d'Épinal sur le site de la société [...] , selon un parcours déterminé par cette société, a été accidentellement blessé par un engin

Burgelin, Laplace, Chartier, Mme Vigroux, MM. Buffet, Séné, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 décembre 1993), que la société Kuhne et Nagel a chargé la société Bezombes de transporter des engins

procédure civile, en suppression forcée d'une clôture lui interdisant l'accès à la parcelle [...], en affirmant que sa famille en avait l'usage depuis 1964 pour y faire stationner des véhicules ou des engins

[N] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans la spécialité « Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation

Alpha TP, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par contrat du 2 janvier 2012, la société Express LBTP a donné en location à la société Alpha TP un engin

H..., salarié de la société Megevand (l'employeur), a été renversé, le 25 août 2015, par un engin de chantier conduit par un préposé de la même entreprise ; qu'il a saisi, ainsi que Mme Y..., son épouse

X..., ayant été victime, le 4 août 1980, d'un accident causé par un engin de chantier de la société BGM, la caisse primaire d'assurance maladie lui a demandé le remboursement des prestations et des arrérages

société Sud Ouest transferts, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Française de location (la Sofral) a loué pour une durée d'un mois un engin

F... qui, au lever du jour, circulait en automobile sur une route, s'est déporté sur sa gauche pour dépasser un engin de chantier non éclairé conduit par Fernand C... ; que sa voiture est entrée en collision

des 6 et 20 septembre 2002 "inapte définitivement à la reprise du poste de chef mécanicien ; serait apte à un poste sédentaire, avec manutention légère, apte à la conduite VL inapte à la conduite d'engins

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Francis A..., conducteur d'un camion de la société Brouillier, a été victime d'un accident mortel du travail imputable à un engin

mars 2001), que l'EURL Meunier ayant réclamé à la société Loceta, aux droits de laquelle est à présent la société Peauger, le paiement de diverses factures portant sur l'entretien et la réparation d'engins

D'autre part, répondant aux conclusions de M. et Mme [F] qui soutenaient, qu'avant 2014, les engins de chantier avaient emprunté la rive gauche du cours d'eau, la cour d'appel a souverainement retenu que

[O] [V], en train de manoeuvrer afin de faciliter l'accès à des engins de chantier. Il est décédé de ses blessures. 3. La société [1], M.

La société SGB a également conclu avec la société VSLMTP deux contrats de location d'engins de chantier avec chauffeur les 22 juillet et 26 septembre 2013, afin de procéder à l'enlèvement et au transport

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 19 novembre 1992), que la société Générale matériels de location (société GML), aux droits de laquelle se trouve la société Sofinauto, a donné à bail deux engins