première branche : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'une collision s'est produite entre l'automobile de Mme X... et le cyclomoteur

Z... est entré en collision sur la partie gauche de la chaussée, avec le cyclomoteur conduit par Nicolas A..., âgé de 14 ans, qui circulait en sens inverse et débouchait d'une voie non prioritaire sur

[D], qui circulait au guidon de son cyclomoteur, a été victime d'un accident de la circulation, impliquant un véhicule conduit par Mme [I], assuré par la société d'assurance mutuelle Macif (l'assureur)

[T] [R] a été victime le 21 janvier 2015, alors qu'il conduisait un cyclomoteur assuré par la société MACIF, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule automobile assuré par la société Mutuelle

véhicule à moteur à l'insu de son représentant légal ou du propriétaire de cet engin, sans relever la moindre circonstance de fait établissant qu'en l'espèce le jeune X... avait précisément conduit le cyclomoteur

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 juin 2005), qu'une collision s'est produite entre le cyclomoteur

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 16 septembre 1987), que, sur une route, à une intersection, une collision se produisit entre l'automobile de Mlle X... et le cyclomoteur

X..., agent du département de Paris, qui se rendait à son travail, en cyclomoteur, a été blessé au cours d'un accident de la circulation dans lequel le véhicule de M.

X..., qui traversait la chaussée à pied, tenant à la main son cyclomoteur ; que, blessé, M. X... a assigné en réparation de son préjudice M.

Z... et son cyclomoteur tombés à terre sur la chaussée d'une route, de nuit, M. Y..., au volant de son automobile, a fait un écart à gauche et a heurté la camionnette de M.

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Agen, 10 juin 2002), que le 14 novembre 1997 une collision s'est produite entre l'automobile conduite par Mme X... et le cyclomoteur

X... heurta le cyclomoteur de M. A... ; que ce conducteur étant décédé des suites de ses blessures, ses ayants droit ont assigné en réparation du préjudice subi par la victime, M.

A... et le cyclomoteur de Mme Z... qui arrivait de la droite par un chemin de terre ; que, blessée, Mme Z... a assigné M.

Y..., qui circulait sur un cyclomoteur, a heurté la voiture de Mme Z... qui le doublait, est tombé sur la chaussée et a été percuté par celle de M.

raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience; Attendu selon l'arrêt attaqué que, dans une agglomération sur une piste cyclable, une collision s'est produite entre le cyclomoteur

l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 8 novembre 2001), que le 15 mars 1975, Manuel Dos X..., alors âgé de 14 ans, circulait sur son cycle de front avec son camarade Georges Y..., lequel était sur son cyclomoteur

donné lieu à une action en justice introduite avant cette publication ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, sur l'aire située devant des entrepôts, une collision se produisit entre le cyclomoteur

X..., blessé dans un accident de la circulation, son cyclomoteur ayant heurté celui de M.