X... était affecté, laquelle était de toute évidence sans rapport avec l'exercice normal de ses mandats et avait entraîné la suppression de son emploi de chef de poste sur le site du cinéma "Pathé" de

directeur commercial ou technique et avoir exploité pendant deux années au moins un fonds pour pouvoir valablement le mettre en location-gérance ne sont pas applicables aux loueurs de fonds de commerce de cinéma

marques nominatives et semi-figurative ACME, et qui diffuse sous ces marques des catalogues présentant des gammes de joints, a, après saisie-contrefaçon, assigné la société Alsacienne de composants cinématiques

2005) rendu en matière de référé, que la société Terre sud films (TSF) a, le 28 janvier 2004, signé avec la société Pierre grise distribution (PGD), distributeur, un contrat de mandat de distribution cinéma

Furthermore, the cinema had had no competition after two other open-air cinemas in the district had closed down.

Mme [D] [S] fait valoir qu'elle a suivi une formation de 40 heures, dispensée par le Centre interprofessionnel de médiation et d'arbitrage (CIMA) de [Localité 2] et ajoute que si elle sollicite un nouvel

La SCI Provençale est propriétaire des locaux mitoyens situés [Adresse 5] exploités actuellement par la société Olympia à usage de cinéma.

système (société LPS), ont confié à la société France Promotion et communication internationale (la société FPCI) l'exclusivité de la réalisation de la brochure officielle du festival international du cinéma

Lucien X..., exploitant de salles de cinéma, demeurant ..., 3 ) de M. le ministre de l'Economie, des Finances et du Budget, dont les bureaux sont à Paris (12e), boulevard de Bercy, défendeurs à la cassation

B..., demeurant ..., 5 / de la société CTS (Cinéma Telec Service), dont le siège est ..., 6 / de M. Jean-Louis A..., (y exploitant un commerce sous l'enseigne Decorami), demeurant ...

d'Edition et de programmes de télévision La Sept, dont le siège est ..., et ..., 4°/ de la Société générale de gestion cinématographique (SGCC), dont le siège est ..., 5°/ de la société France 2 Cinéma

[W] et [X] (les acquéreurs) une promesse synallagmatique de vente d'un immeuble à usage de cinéma, au prix de 2 800 000 euros, cet acte stipulant plusieurs conditions suspensives au bénéfice des acquéreurs

relatif à l'acquisition par la société U.G.C. des salles de cinéma des complexes George-V, Forum Horizon et Forum Orient-Express

Cima, dont le siège est à Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (21e chambre A), au profit de M.

L'ARTICLE 11-V ET DE L'ARTICLE 12, ALINEA 4, DE LA LOI DE FINANCES DU 30 DECEMBRE 1975, LA LISTE DES FILMS AUXQUELS S'APPLIQUENT LES DISPOSITIONS DE CES DEUX ALINEAS EST ETABLIE PAR LE MINISTRE CHARGE DU CINEMA

SPORTS ET JEUX - CINEMA - VISAS D'EXPLOITATION DES FILMS

Le Centre national du cinéma et de l'image animée (ci-après "CNC") a, le 15 septembre 2025, notifié des conclusions d'intervention volontaire accessoire.

ET JEUX - CINEMAS -Interdiction d'un film sur le territoire d'une commune - Pouvoirs du maire.