SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE "CHOCOLATERIE DE L'ESSONNE" A REPARER LE DOMMAGE SUBI PAR DEMOISELLE Y..., DONT LE TERRAIN

ses trois branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt infirmatif attaqué (Montpellier, 5 mars 1987), que la société Cantalou a commandé à la société Breger, pour le conditionnement des chocolats

yaourt saveur vanille », du « petit pot de crème saveur praliné », du « petit pot de crème saveur biscuit », du « petit pot de crème saveur vanille », du « secret de mousse saveur praliné sauce au chocolat

CHOCOLATERIE CANTALOU JPM/FP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 30 OCTOBRE 2001 APPELANTE : Madame Catherine X... 9, Rambla de l' Occitanie 66100 PERPIGNAN Représentant : Me Georges ARQUIE

CHOCOLATERIE CANTALOU JPM/FP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 30 OCTOBRE 2001 APPELANTE : Madame Catherine X... 9, Rambla de l' Occitanie 66100 PERPIGNAN Représentant : Me Georges ARQUIE

Y... a été engagé le 24 juillet 1978, en qualité d'ingénieur, par la société Barry International et détaché, pour une durée de 5 ans auprès de la société Barry Chocolate Inc aux Etats-Unis; qu'il a

C/ SARL CHOCOLAT PISTACHE Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 09 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Industrie No RG : 09/

Y... et Z..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Mars chocolat France ; Sur le rapport de M.

'Merci' étant apparus sur le marché allemand dès 1965 et sont commercialisés dans plus de 23 pays ; Qu'elle invoque également une exploitation ancienne et avérée en France des chocolats 'Merci' et

. # Chocolate. # Processo 51-70.

; qu'en l'espèce l'accord est intervenu entre : d'une part, la chambre syndicale de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie, la chambre artisanale de la pâtisserie, confiserie, glacerie, chocolaterie

Le 26 décembre 2024, la décision d'attribution a été notifiée à la société chocolaterie Beussent Lachelle et le contrat a été signé le même jour.

titre du nonrespect d'engagements de créations d'emplois pris dans le cadre d'une convention signée le 3 novembre 1989 entre le département du Loiret, la commune de Châteauneuf-sur-Loire et la SA Chocolaterie

DE LICENCIEMENT DUES A HEROLD, AU SERVICE DE L'ENTREPRISE DEPUIS 1938, A L'OCCASION DE LA RUPTURE EN 1974 DE SON CONTRAT DE TRAVAIL, EN SE REFERANT AUX CLAUSES DE LA CONVENTION COLLECTIVE DE LA CHOCOLATERIE

rupture des relations de travail s'analysait en un licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1°/ que la convention collective nationale des détaillants de la confiserie-chocolaterie-biscuiterie

pour juger que le licenciement repose sur une faute grave et débouter le salarié de l'ensemble de ses demandes, l'arrêt retient que ce dernier a dérobé, au préjudice de son employeur, deux boîtes de chocolats

de la marque internationale complexe "Léonidas", enregistrée pour la France en 1983 sous le numéro 478 471, afin de désigner des produits ou services relevant de la classe 30, et spécialement des chocolats

Le bras du robot est connecté à une doseuse de chocolat.