X... qui circulait au volant d'une automobile a heurté, de nuit, le camion de la société d'exploitation des transports Dobelle (la société Dobelle) en stationnement sur le côté droit d'une rue dans le

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 1er juin 1995), que pour effectuer un transport de marchandises, la société Calberson International a pris en location un camion

Pour rejeter la demande en paiement relative au remplacement du camion accidenté le 27 octobre 2015, l'arrêt constate que, selon la société [G] TP, la benne A5 de ce camion ayant, à cause de sa mauvaise

Guadeloupe a réintégré dans l'assiette des cotisations dues pour la période d'avril 1985 à décembre 1986 par la société Sodexgaz les sommes versées par celle-ci à des transporteurs propriétaires de leur camion

présentés par le preneur étaient cohérents avec l'activité prévue au bail dans la mesure où le terrain était loué nu et où le preneur avait dû ériger un entrepôt à usage d'atelier de réparation des camions

X... de ne pas avoir signalé à son employeur qu'il avait causé des dégâts matériels au camion de l'entreprise justifiait le licenciement mais ne s'analysait pas en une faute grave, la cour d'appel n'a

février 1986) de l'avoir déboutée de sa demande en paiement de dommages-intérêts dirigée contre plusieurs salariés auxquels elle reprochait de s'être opposés au cours d'une grève au chargement d'un camion

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 18 décembre 1991), que, dans une agglomération, de nuit, un camion

p. 11 et p. 12, 2ème alinéa) ; qu'un employé des autoroutes, avec un fourgon équipé pour signaler l'obstacle, était également présent (v. arrêt, p. 13, in fine) ; que Joseph B..., chauffeur d'un camion

titre de salaires, indemnités de grands déplacements et de congés payés alors, selon le pourvoi, que ces sommes ne sont pas dues, le salarié ayant causé un accident de la circulation qui a détruit le camion

moyen unique : Attendu que la caisse de congés payés du bâtiment fait grief à l'arrêt attaqué (Colmar, 15 décembre 1995) d'avoir décidé que la société Centre Alsace levage, entreprise de location de camions-grues

X... et un camion poids lourd qui le précédait ; que M.

X..., affecté à la préparation des commandes, d'effectuer des chargements de commandes dans les camions, deuxièmement, M.

d'homicide involontaire ; "aux motifs qu'il aurait commis une négligence coupable génératrice de l'accident de X... en ne s'assurant pas personnellement de la remise en état du système de freinage du camion

Transports Dumartin et s'est immobilisé derrière le camion appartenant à la société des Transports Vacher ; qu'un véhicule conduit par Mme X...

attaqué a dénaturé les conclusions du rapport d'expertise et violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, d'autre part, qu'il résulte des faits de la cause que pour voler le camion

de cigarettes découvertes par les agents des douanes en utilisant le camion appartenant à la société Maes Transport BVBA qui l'employait, à l'occasion d'un transport de marchandises effectué pour le compte

subis par Bernard X... et la SA Estivin ; "aux motifs que le 14 décembre 1988, Paul Z... qui conduisait un semi-remorque appartenant à Le Luherne s'est assoupi au volant et a heurté l'arrière d'un camion