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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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83 862 résultats pour « article 180-2 »

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LEGIARTI000033224378

—

RÉGIONS ET DES CATÉGORIES DE PME Tableau 1 RÉGIONS JAUGE GT PUISSANCE KW GT'S Moins de 25 m 19,09 517 0 dont Bretagne 6,63 223 0 dont Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées 6,38 206 0 dont PACA 6,08 88 0 Tableau 2

Article 197

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 29

Code général des impôts

294 € ; – 45 % pour la fraction supérieure à 180 294 €. 2.

Article Annexe II

—

passeport sont dispensés de visa pour entrer sur le territoire de la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion et de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon afin d'y effectuer des séjours dont la durée n'excède pas 90 jours sur toute période de 180

Article 49

—

HAUTEUR D'ÉMISSION DÉBIT D'ODEUR e 0 1 000 x 10³ 5 3 600 x 10³ 10 21 000 x 10³ 20 180 000 x 10³ 30 720 000 x 10³ 50 3 600 x 106 80 18 000 x 106 100 36 000 x 106

Article Annexe 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

: à : 172 : à : 220 : : 71.999 : : 89.999 : : : : : : : : 72.000 : : 90.000 : : : à : 180

Article 180

—

Sans préjudice de l'article 180-1, les actes prévus à l'article 140 dénommés "lois du pays" ne sont susceptibles d'aucun recours par voie d'action après leur promulgation.

Article 15-1

—

La durée cumulée des œuvres diffusées successivement est prise en compte dans la limite de 180 minutes par soirée lorsque la diffusion de la première œuvre commence entre 20 heures et 21 heures.

Article 4

—

. - Toute demande de renouvellement ou de modification d'agrément, accompagnée des informations et des pièces figurant aux annexes VI et VII du présent arrêté, est adressée au plus tard 180 jours avant la date d'expiration de l'agrément ou avant la date

Article R561-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 31 > 49

Code monétaire et financier

Toutefois lorsque la société ou l'entité pour laquelle sont déclarées les informations relatives aux bénéficiaires effectifs est un placement collectif, la dernière phrase du premier alinéa ne s'applique qu'à l'issue d'un délai de 180 jours ouvrés suivant

Article L225-102

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 51

Code de commerce

dans le cadre du plan d'épargne d'entreprise prévu par les articles L. 443-1 à L. 443-9 du code du travail et par les salariés et anciens salariés dans le cadre des fonds communs de placement d'entreprise régis par le chapitre III de la loi n° 88-1201

Article ANNEXE

—

064 : : Ariège : 264 083 : : Aube : 1 625 048 : : Aude : 2 753 601 : : Aveyron : 2 053 062 : : Bouches-du-Rhône : 44 323 916

Article Annexe II

—

3 2 (*) PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180.

Article ANNEXE II

—

Stages en milieu scolaire : - stages d'observation et sous tutelle (cycles 1, 2 et 3) ; 3 x 40 = 120 6 - stage en responsabilité (cycles 1, 2 et 3). 3 x 60 = 180 9 2.

Article 6.8

—

Hauteur d'émission (en m) Débit d'odeur (en uoE /h) 0 1 x 10 6 5 3,6 x 10 6 10 21 x 10 6 20 180 x 10 6 30 720 x 10 6 50 3 600 x 10 6 80 18 000 x 10 6 100 36 000 x 10 6 Le niveau d'une odeur ou concentration d'un mélange odorant est défini

Article Annexe 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

. : :--------------:----------:--------------:----------: : 12.000 : : 27.000 : : : à : 24 : à : 180 : : 14.999 : : 29.999 : : : :

Article Annexe II

—

AOVDQS R : rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Rs 152 10,00 Cépages autres que müller-thurgau B 152 10,00 Cépage müller-thurgau B 143 9,00 12,00 Coteaux d'Ancenis R 180 10,00 Rs 160 9,50

Article L421-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 51

Code des impositions sur les biens et services

12 De 13 à 18 16 De 19 à 24 20 De 25 à 36 28 De 37 à 48 33 De 49 à 60 38 De 61 à 72 43 De 73 à 84 48 De 85 à 96 53 De 97 à 108 58 De 109 à 120 64 De 121 à 132 70 De 133 à 144 76 De 145 à 156 82 De 157 à 168 88 De 169 à 180

LEGIARTI000031088279

—

250 9 66 180 62 000 45 000 36 380 32 130 27 970 23 890 15 080

LEGIARTI000041551747

—

1 050 800 1 1 025 775 0 1 000 et moins 750 et moins 2.

Article Annexe

—

GUATEMALA EURO 160 GUINEE EURO 170 GUINEE-BISSAU EURO 169 GUINEE EQUATORIALE FRANC CFA 90 500 GUYANA DOLLAR US 200 HAITI DOLLAR US 220 HONDURAS DOLLAR US 152 HONG KONG DOLLAR DE HONG KONG 2

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