intellectuelle est applicable, au motif que la société Tapis Saint-Maclou ne conteste pas avoir diffusé les phonogrammes qui sont l'objet des contrats passés avec la société Musicmatic France afin d'animer

qu'il importe un produit authentique dès lors qu'il lui est vendu par l'intermédiaire de sociétés qui détiennent des produits authentiques, cependant il résulte de l'attestation7 de la société Toei Animation

X... lors de la réunion des délégués du personnel en date du 16 octobre 1995, ce dernier n'assumait en réalité aucune fonction d'animation de groupe, laquelle était effectivement exercée par M.

, qui constituait une lourde charge et nécessitait des travaux quotidiens, la cour d'appel a violé l'article 894 du Code civil ; 2 / qu'elle s'est contredite en énonçant que le défunt n'était pas animé

demeurant à Haute-Joux, Les Fourgs, Pontarlier (Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1985 par la cour d'appel de Besançon (Chambre sociale), au profit de l'ASSOCIATION SPORTIVE ET D'ANIMATION

X..., n'étant pas un vendeur, n'avait pas les qualités nécessaires pour animer une équipe sur le terrain, et que c'était la raison pour laquelle M.

que la salariée fait encore grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande en paiement du solde d'indemnité conventionnelle de licenciement, alors, selon le moyen, que Mme X..., engagée comme animatrice

X... avait été animé d'une intention libérale le 8 septembre 1983, lors de l'ouverture du coffre n° 38 loué au nom de Mme Y..., cette intention était devenue ambiguë "au fil du temps", et en conférant

X..., surveillant général, une indemnité conventionnelle de préavis de 6 mois alors, selon le moyen, que l'article 7 de la convention collective des personnels de surveillance, d'encadrement, d'animation

bornant à énoncer, pour étendre la procédure de redressement judiciaire de la SCI à la SARL que les deux sociétés connaissent une identité d'associés et de sièges sociaux, qu'elles sont toutes deux animées

d'aucune utilité pour concurrencer son ancien employeur dans le cadre d'une activité parallèle ; que le délit de vol n'est juridiquement constitué que si l'auteur de l'appréhension ou du détournement est animé

l'article 5 de l'avenant du 29 mars 1978 à la convention collective de travail du 8 février 1957 du personnel des organismes de sécurité sociale, que le salarié inclus dans cette catégorie est chargé d'animer

Y... et X... aient été animés par une intention de nuire, la cour d'appel a violé les articles 1382 et 1383 du code civil ; 2°/ que la responsabilité civile de l'auteur d'une plainte ou d'une dénonciation

société Casino a dénoncé les conventions commerciales la liant à la société Cap Ile-de-France avec effet au 7 mars 1998, pour assurer directement, par l'intermédiaire de sa filiale, la société Serca, l'animation

X... n'était pas chargé par la société Cap Ile-de-France d'animer les rayons des hypermarchés Casino, mais qu'il assurait la coordination régionale de la société ; qu'en décidant, cependant, que son contrat

licenciement; qu'en l'espèce, l'employeur ne s'est pas contenté de viser une insuffisance professionnelle au sens large du terme , mais a défini et limité cette insuffisance professionnelle au cadre de l'animation

de la société Casino, qui a dénoncé les conventions commerciales la liant à cette société avec effet au 7 mars 1998, pour assurer directement par l'intermédiaire de sa filiale, la société Serca, l'animation

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que les époux X... font grief au jugement attaqué de les avoir déboutés de leur demande en remboursement du prêt qu'ils prétendent avoir consenti à Annie