Survitesse : vitesse de rotation des parties tournantes (rotor constitué du moyeu et des pales ainsi que la ligne d'arbre jusqu'à la génératrice) supérieure à la valeur maximale indiquée par le constructeur.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 88 > 72

Code de commerce

ou travaux ; g) Les contrats de sociétés ; h) Les ventes de fonds de commerce, d'éléments de fonds de commerce, d'unités de production, de branches d'activité d'entreprise ; j) Les ventes par adjudication volontaire de meubles et objets mobiliers, d'arbres

Article Annexe I

—

préfet en application des articles L. 223-6-1 et L. 223-8 du code rural et de la pêche maritime (isolement des animaux, mise en interdit du périmètre, réalisation de prélèvements, participation aux opérations de désinfection ou de désinsectisation, abattage

Article Annexe II

—

L'exploitant d'abattoir organise les abattages en fonction des ICA reçues et selon les procédures décrites dans son plan de maîtrise sanitaire.

Article Annexe III

—

Gestion des ICA en abattoir L'exploitant d'abattoir organise les abattages en fonction des ICA reçues et selon les procédures décrites dans son plan de maîtrise sanitaire.

Article 228-5.22

—

Lorsque l'on accède à un local de machines de la catégorie A dans sa partie inférieure par un tunnel d'arbre, toute porte étanche doit être accompagnée, du côté opposé au local, d'une porte-écran légère en acier, manœuvrable des deux côtés. 7.

Article Annexe 2

—

: : Travaux d'élagage : : : : d'arbres effectués à : : : : une hauteur supérieure : : : : à six mètres ...

Article Annexe I

—

spécifique Haies (dans la limite de la largeur fixée par arrêté préfectoral) Libellé de la culture attenante à la haie Surface de l'élément avec un maximum de 10 mètres de large (ou moins selon arrêté préfectoral) Agroforesterie (3) et alignements d'arbres

Article Annexe 2

—

Travaux d'élagage d'arbres effectués à une hauteur supérieure à 6 mètres 1re 1/2 taux. Utilisation de scies à ruban, toupies raboteuses et dégauchisseuses 1re 1/2 taux.

Article 229-II-1.08

—

A l'occasion de cette inspection, les prises d'eau, le gouvernail, les sorties d'arbres et les chaînes d'ancres notamment doivent faire l'objet d'un examen particulier. 6.

Article Annexe 1

—

Haies (dans la limite de la largeur fixée par arrêté préfectoral) Libellé de la culture attenante à la haie Surface de l'élément avec un maximum de 10 mètres de large (ou moins selon arrêté préfectoral) Agroforesterie (3) et alignements d'arbres

Article L181-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 41

Code de l'environnement

concessionnaires ; 14° Dérogation motivée au respect des objectifs mentionnés aux 1° à 4° du IV et au VI de l'article L. 212-1 du présent code, prévue au VII du même article L. 212-1 ; 15° Autorisation de porter atteinte aux allées et alignements d'arbres

Article 10

—

Visite, à la demande du directeur départemental chargé de la protection population, d'un établissement dans le cadre d'un abattage sur ordre de l'administration concernant un foyer confirmé ou d'un dépeuplement préventif, et comprenant : -l'habillage,

Article 1519

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

argentifères ; – 751,60 € par millier de tonnes nettes livrées pour la bauxite ; – 976,90 € par millier de tonnes nettes livrées pour la fluorine ; – pour le chlorure de sodium : – 929,10 € par millier de tonnes nettes livrées pour le sel extrait par abattage

LEGIARTI000047883328

—

Inclure les indications de vitesse de ligne d'arbre, de position des pales orientables, du sens de la poussée et de l'état des propulseurs X Portes de bordé Les informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées

Article 223 a-II-1/15

—

Si le navire comporte deux lignes d'arbres ou plus, les tunnels doivent être reliés par un passage d'intercommunication.

Article Annexe 210.A.3

—

Ailerons de sortie d'arbre porte-hélice. Les ailerons de sortie d'arbre porte-hélice sont mesurés selon la règle de Simpson. La longueur est divisée en quatre parties égales (cinq sections) et cinq ordonnées sont mesurées à chaque section.

Article Annexe

—

Abattage, préparation et conditionnement Les dindes doivent être abattues de manière nettement séparées des autres volailles. 7. Eléments justifiant le lien Spécificité du milieu naturel : 7. 2.

Article 228-4.08

—

Il est prévu un dispositif de sécurité interdisant la manœuvre de démarrage de la machine lorsque le vireur est embrayé et interdisant d'embrayer le vireur lorsque la machine est en fonction. 2.4 Les lignes d'arbres doivent pouvoir être immobilisées

Article Annexe II - III. Maquette unique

—

de l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine -examen oral sur plusieurs cas cliniques des pathologies y compris les aspects du diagnostic, du suivi, de prise en charge thérapeutique, de mise en œuvre d'arbres

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