Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de la COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ; Sur la régularité du jugement : Considérant, en premier

Comparant, partie civile, intimé, assisté de Maître DENIS Xavier, Avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Anne-Marie GALLEN

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 FÉVRIER 2008 No 2008 / 111 Rôle No 06 / 11591 Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE LE MIRABELLE C / Pierre

Pierrat, agissant en qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Préfelec, demeurant à Chartres (Eure-et-Loir), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1993 par la cour d'appel

Pierrat, agissant en qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Préfelec, demeurant à Chartres (Eure-et-Loir), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1993 par la cour d'appel

Xavier, - Y... Pierre-Luc, - Z...

. mettre le feu à l'aide d'un cocktail molotov, le véhicule Peugeot 205 étant piloté par Christiane X..., le second témoin ayant affirmé que Mickaël X... lui avait confié avoir attendu le départ de Xavier

Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 13/09786 APPELANT Monsieur [R] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Xavier

Pietro X..., demeurant rue Denis Pamim, zone industrielle, Beaumont (Puy-de-Dôme), 12°/ l'entreprise Couchet frères, dont le siège est route de Montbrison, Ambresieux-Boutheron (Loire), 13°/ M.

Pierre XO..., demeurant et domicilié à Halluin (Nord), ..., 33 / Mme Martine M..., demeurant et domiciliée à Marcq-en-Baroeul (Nord), ..., 34 / M.

côte du boucher, Twins, Suzette fait des crêpes, G Events et Clovaloro, Les SAS JDC cuisines, Sider, Les fous du 16, Bouchons choisis, Energie plus, les EIRL Thibaudon Stéphane, Thibaudon Frederic Xavier

Maïa, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat du COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME EQUESTRE DE LA MAYENNE et de la SCP Boré, Xavier, avocat de la commune de Sacé, - les

XL..., demeurant à Pointe à Pitre (Guadeloupe) BP 358, 19°/ de M. Roland L..., demeurant République Islamique de Mauritanie, Snin Sem, Zouerate, 20°/ de M.

B du Moulinet d'Hardemare, représenté par Me Xavier du Chazaud, conclut, dans le dernier état de ses écritures, à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire au prononcé d'une annulation

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 27/04/2026 Sas MIA [X] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Sylvie BOUILLET faisant fonction de Président d'Audience, Monsieur Xavier LHOTE

INTIMEE SARL ALICE ET ARSEN, poursuites et diligences de son représentant légal, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Xavier

La Cour était composée de : Monsieur Guy ROMAN, Président Monsieur Xavier FARJON, Conseiller Madame Anne FENOT, Conseiller qui en ont délibéré.

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 OCTOBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier