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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
12e chambre
615e0d08c25a97f0381f4b75
23 septembre 2014
23 septembre 2014
- IRLANDE Ayant pour avocat postulant Me Stéphane CHOUTEAU de l'Association AARPI AVOCALYS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 624 - N° du dossier 001093 Ayant pour avocat plaidant Me Xavier
Source officielle2ème chambre sociale
69786f32cdc6046d47d723e2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il a indiqué que le poids moyen des colis était de 6,7kg l'unité et que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8972e
10 mai 2007
10 mai 2007
Dimotrans Europe Sud-Est l'acheminement de 58 colis de vêtements (cravates) de la région de MILAN aux entrepôts de la S.A. Dimotrans Europe Sud-Est situés à CARROS (06). La S.A.
Source officielleSixieme Chambre
697475b8cdc6046d47869a66
23 janvier 2026
23 janvier 2026
La Direction Régionale des Douanes relève que le colis était bien destiné à la société RGMC et a été intercepté avant la délivrance du colis.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b8
11 mars 2010
11 mars 2010
19 avril 1972 à PARIS 16èME, de nationalité française ... 92500 RUEIL MALMAISON représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER, avoué - No du dossier 20090152 assistée de Me Pierre COLAS
Source officielleChambre Sociale
669a01a5bf9da27f384b0e04
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ayant pour avocat plaidant Me Christian BROCHARD de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON Ordonnance de clôture : le 5 avril 2024 Audience publique du 28 Mai 2024 tenue par Monsieur Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61609a5154c6ec55cf7101f6
23 janvier 2014
23 janvier 2014
2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section activités diverses RG n° 09/08355 APPELANT Monsieur [U] [I] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Xavier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00792
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Michel X..., chirurgien-dentiste, a souscrit le 31 mars puis le 10 avril 2006 avec la société Atlance France, par l'intermédiaire de la société Groupe Xalis, deux contrats de location de matériel informatique
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f3d
13 septembre 2007
13 septembre 2007
Ces derniers se sont enfuis en emportant une partie de la marchandise et le destinataire a réceptionné le reste des colis acheminés.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86379
14 octobre 2002
14 octobre 2002
Nature de l'arrêt : contradictoire APPELANTE Société A Ayant pour avoué la S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI Ayant pour avocat Maître CARCY Xavier du barreau de Toulouse INTIMEE COMMUNE B Ayant pour avoué
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93081
17 mars 2016
17 mars 2016
barreau de CREUSE APPELANTE d'un jugement rendu le 18 MARS 2015 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUERET ET : SAS COSYLVA dont le siège social est Route de Bénévent - 23400 BOURGANEUF représentée par Me Xavier
Source officiellecr
6137253acd5801467741c079
3 octobre 1989
3 octobre 1989
octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
Source officiellecomm
6137212fcd580146773f1b2d
27 mars 1990
27 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Y..., notaire, demeurant à La Colle-sur-Loup (Alpes-Maritimes)
Source officiellecomm
613722c6cd580146774014b9
1 avril 1997
1 avril 1997
Gomez, conseiller, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Foc, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société nouvelle Electro fluides, de Me Luc-Thaler, avocat de la société Plymouth française
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6719e4fd5857dd64cbdaa556
22 octobre 2024
22 octobre 2024
été débattue le 25 JUIN 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant la Cour composée, en double rapporteur, de Madame Nathalie LAUER, Président de chambre et Monsieur Xavier
Source officielleciv3
613723a1cd5801467740c43e
14 mars 2001
14 mars 2001
des Poètes, 91370 Verrières-le-Buisson, 11 / de Mme Marie-Thérèse E..., épouse N..., demeurant ..., 12 / de Mme Ninette C..., demeurant ..., 13 / de M. et Mme Daniel Q..., demeurant ... et Coli
Source officielle12e chambre
5fe1dc05fa3bff74c4ad10e1
17 décembre 2020
17 décembre 2020
et vers le 25 janvier pour 2 colis, l'expert relevant que les températures atteintes sont plus réduites que lors de la 1ère excursion, puisque seuls deux colis passent au-dessus des 9°, mais qu'elle est
Source officielle4e chambre 2e section
6545ee634ac6088318da126a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : 19/03183 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Grégory VAVASSEUR, Me Stéphanie GAUTIER, Me Xavier
Source officielle2 e chambre civile
63b7ccc66b63637c907b7a6b
5 janvier 2023
5 janvier 2023
domiciliée : [Adresse 3] [Adresse 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2020/001223 du 19/05/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représentée par Me Fanny XAVIER-BONNEAU
Source officielleChambre Sociale
69e3190dcdc6046d47a7fd44
17 avril 2026
17 avril 2026
Mme [J] [G] a préparé 963 colis alors qu'il était attendu d'elle la préparation de 1.300 colis, - le 02 juin 2022, Mme [J] [G] a préparé 548 colis alors qu'il était attendu d'elle la préparation de 787
Source officiellePage 9 sur 20