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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Pau
DTA_2301246_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
F I, Mme E L, épouse I, et Mme B H, représentés par Me Wattine, avocat, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2600534_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Waton, conseiller, pour exercer les fonctions de juge des référés.
Source officielleciv1
6137224acd580146773fbc27
15 juin 1994
15 juin 1994
Warren sous diverses conditions suspensives ; qu'il était prévu que la vente devrait être réitérée devant notaire dans les quinze jours de la réalisation de la dernière des conditions suspensives, le transfert
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402164_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
D C, représenté par Me Wattine, avocat, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution
Source officielle1ère Chambre civile
668c340d894f7f4d2e0bcaf0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
GMF ASSURANCES GMFASSURANCES, , CPAM LILLE copies et grosses délivrées le à Me WATEL (LILLE) à Me VANDENBUSSCHE (LILLE) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 23/02187 - N° Portalis
Source officielle1ère chambre
DTA_2302769_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302831_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302867_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleciv1
613721b3cd580146773f6403
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Watin X..., demandeur au pourvoi n° D 89-16.919, invoque à l'appui de son recours le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1991, où étaient
Source officielleciv1
61372656cd58014677424c3e
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Watin X..., demandeur au pourvoi n° D 89-16.919, invoque à l'appui de son recours le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1991, où étaient
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202037_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
étaient favorables à ce redoublement, lequel avait déjà été envisagé lors du passage en CM1, et que sa fille le souhaite elle-même ; que le corps enseignant ne peut ignorer les difficultés réelles de Wallen
Source officielle1ère chambre
DTA_2402776_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. E...
Source officielle1ère chambre
DTA_2300180_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300577_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Waton ; - les conclusions de M. Pipart, rapporteur public ; - et les observations de Mme C..., représentant la directrice départementale des finances publiques de la Vienne.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0120DEC001364505
20 janvier 2009
20 janvier 2009
The Wadden Sea is a tidal wetlands area linked directly to the North Sea. The western part belongs to the internal waters of the Netherlands.
Source officielleContentieux - audience publique
69b60a53cdc6046d47b51482
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 Composition du tribunal : Monsieur Patrick DUQUESNE, président de chambre, Monsieur Luc DEBEUNNE et Monsieur Nicolas WATINE, juges
Source officielleChambre 8
6503f519a92e2d05e6a9f889
5 septembre 2023
5 septembre 2023
La greffière, La première présidente, La présente ordonnance a été signée par Madame DELNAUD, première présidente et Mme Florence WATTEL, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielleChambre 11
62760c6c593736057d78a98e
28 avril 2022
28 avril 2022
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 28 AVRIL 2022 Audience tenue par Madame Nicole JARNO, première présidente de la cour d'appel de Colmar, assistée de Madame Florence WATTEL
Source officielleChambre 8
62760c70593736057d78a994
26 avril 2022
26 avril 2022
ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2022 Audience tenue par Mme Nicole JARNO, première présidente de la cour d'appel de Colmar, assistée de Mme Sylvie SCHIRMANN greffière lors des débats et de Mme Florence WATTEL
Source officielleChambre 8
62760c76593736057d78a99c
26 avril 2022
26 avril 2022
ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2022 Audience tenue par Mme Nicole JARNO, première présidente de la cour d'appel de Colmar, assistée de Mme Sylvie SCHIRMANN greffier, lors des débats et de Mme Florence WATTEL
Source officiellePage 9 sur 43
WATENNE
20/04/2016
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LE BISTROT LANDAIS, WATENNE
Adresse de l'ancien propriétaire : 26 avenue de Tourville 75007 Parispar acte SSP du 16/12/205 enregistré à SIE Paris 7ème le 17/12/2015 bordereau 2015/1323 case n°16.Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
04/02/2016
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WATENNE
08/12/2012
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WATENNE
26/04/2010
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